Les divers témoignages recueillis et les investigations diligentées révélaient que Béryl avait décidé de son plein gré de quitter le domicile paternel et d'aller rejoindre sa mère en Belgique afin de suivre

, de retour à Troyes, dans la nuit du 25 au 26 octobre 1993, a fracturé les serrures et portes de la maison et s'est barricadée à l'intérieur refusant à l'huissier, Me Peticolin, un commandement de quitter

. - conductrice - a quitté les lieux de l'accident matériel - dont elle était nécessairement consciente - après avoir discuté et refusé d'établir un constat amiable, refusant de laisser ses coordonnées

B..., qui prétend que l'employeur aurait dit à son apprenti de prendre ses affaires et de quitter son établissement, aurait dû tenir compte de la lettre d'avertissement dans laquelle il reprochait à l'apprenti

réputée contradictoire, alors que la cour d'appel, qui n'aurait pas recherché si l'huissier instrumentaire avait effectué les diligences nécessaires pour retrouver la destinataire de l'acte qui avait quitté

société Trader.com France avait versé aux débats, à la demande même de la cour d'appel, le registre du personnel de l'agence de Nantes d'où il ressortait que Mme Y..., chef de publicité, qui avait quitté

ainsi que de l'article 12 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé de lever l'interdiction faite à Georges Y... de quitter

N..., de nationalité sri-lankaise, en situation irrégulière en France, a fait l'objet d'un arrêté de placement en rétention administrative, en exécution d'une décision portant obligation de quitter le

afférents, les frais d'abonnement d'eau-gaz-électricité-téléphone, selon la répartition fixée par les statuts, alors, selon le moyen, qu'il n'a pas été répondu aux conclusions faisant valoir que les locaux quittés

Daniel Z... et de son épouse née Tebaldini, alors qu'ils auraient définitivement quitté cette commune pour s'installer à Corte ; Mais attendu qu'en retenant qu'il n'était pas établi que M.

attaché aucune valeur probante aux déclarations précises et minutieuses de celui-ci, qui établissaient l'ingratitude, d'autre part, sans avoir indiqué en quoi le refus d'obtempérer des époux Z..., de quitter

X..., présentée par l'association syndicale nationale des intérimaires de France (ASNIF) alors, selon le moyen, que le Tribunal, constatant que le candidat avait définitivement quitté l'entreprise, et

d'engins ; qu'ayant fait l'objet de deux mises à pied qu'il estimait injustifiées, il a, par lettre du 8 juin 1988, fait connaître à son employeur qu'il prenait acte de ce qu'il l'avait incité à quitter

-Y... à leurs torts partagés, d'avoir décidé que le mari n'était redevable, à l'égard de son épouse, d'aucune prestation compensatoire, alors qu'ayant constaté que la femme avait dû quitter Bordeaux où

d'application de la loi, la cour d'appel a violé les articles L. 351-3 et suivants devenu L. 5422-1 et suivants du code du travail; 2°/que la liberté fondamentale d'aller et venir comporte le droit de quitter

pénale, contradiction et défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a décidé qu'il y avait lieu de donner mainlevée de l'obligation, tendant à interdire à l'inculpé de quitter

l'accident, que Camel Z... était bien le conducteur du véhicule au moment de l'accident, Melle Y... étant passagère arrière gauche et Nathalie X... passagère arrière droit ; que, d'autre part, Camel Z... a quitté

Y... quitte l'entreprise pour ne plus y revenir, malgré l'avis de plusieurs de ses collègues et de moi-même qui lui ont demandé de reprendre le travail" ; que la cour d'appel ne pouvait, sans dénaturer