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430 résultats pour « physiothérapie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

67947fc78ab253a8400fb19b

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

séquelles de l'accident du travail responsable d'un traumatisme lombaire survenant sur un état antérieur important, une contusion du genou gauche et de l'épaule gauche traitée médicalement avec physiothérapie

Source officielle

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CA

Ch.protection sociale 4-7

65a0f962383a880008fd09d2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le médecin conseil de la caisse retient, à la date de consolidation, des séquelles 'd'une épicondylite latérale droite compliquée d'algoneurodystrophie traitée chirurgicalement avec physiothérapie consistent

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65321ae89e4ea48318f5ad79

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

- les prescriptions établies par le docteur [O], rédigées par séries de deux soit du même jour soit le jour et le lendemain mentionnent 'séances de massages avec rééducation des épaules avec physiothérapie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200986

Cassation

21 octobre 2021

21 octobre 2021

techniques utilisés par le masseur-kinésithérapeute pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soient des manoeuvres de massage, des actes de gymnastique médicale ou des techniques de physiothérapie

Source officielle
CC

cr

613726a1cd580146774272e9

Cassation

4 avril 2006

4 avril 2006

connu pour avoir des effets équivalents aux médicaments de lutte contre l'altération de l'humeur selon la littérature médicale, cet effet ne peut être pris en compte que comme ceux de produits de phytothérapie

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-162966

Admin. suprême

19 avril 2016

19 avril 2016

daily treatment with several medicines, regular monitoring of his blood pressure, regular neurological check-ups, cardiology check-ups if needed and a transfer to the Rahova Prison Hospital for the physiotherapy

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0209JUD000086304

Admin. suprême

9 février 2010

9 février 2010

En ce qui concerne le traitement dans une clinique de physiothérapie mentionné par la requérante, le Gouvernement soutient que l'intéressée n'a pas prouvé l'existence d'un lien causal entre ledit traitement

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0625JUD000536516

Admin. suprême

25 juin 2019

25 juin 2019

Le requérant réclame également 150 RON pour des soins de physiothérapie qu’il dit avoir reçus en 2012.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1106DEC006913501

Admin. suprême

6 novembre 2003

6 novembre 2003

raison de sa détention et que les autorités judiciaires et pénitentiaires ont réagi dès les premières manifestations de la maladie en 1995 par le biais d’un suivi neurologique et d’un traitement de physiothérapie

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL01094_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Il a bénéficié, à ce titre, d’une prise en charge en kinésithérapie et physiothérapie, d’un suivi orthopédique, gastroentérologique et infirmier, de consultations psychiatriques et psychologiques, d’un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d212

Appel

12 février 2009

12 février 2009

Intermed Exportation un certain nombre de flacons d'un produit phytothérapique appelé VIRALGIC FI, destiné à l'exportation, et notamment 13. 000 faisant l'objet d'une facture en date du 2 janvier 2003

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00618

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

Atlantic) est titulaire de la marque semi-figurative « Kid'ours » n° 3 306 112, déposée à l'INPI le 26 juillet 2004 pour désigner, en classes 5, 29 et 30, les compléments alimentaires et produits de phytothérapie

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0602JUD003167504

Admin. suprême

2 juin 2009

2 juin 2009

    Le 2 octobre 1997, la clinique de physiothérapie de Târgu Mureş lui recommanda un traitement pour sa parésie faciale. 17.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA04803_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

est le baclofène, est disponible en Algérie, un extrait du site du Centre Hospitalier Universitaire (CHU) Mustapha à Alger, démontrant la disponibilité de soins de rééducation fonctionnelle par physiothérapie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2504811_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Il résulte de l'instruction que Mme A s'est vu délivrer, le 6 novembre 2020, le diplôme " Bachelor of Science Degree in Physiotherapy Honours " par l'établissement de formation dénommé " United Campus

Source officielle
CA

Chambre 1-2

66878c9405d6f7f678d48e2e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Au vu des pièces médicales versées aux débats et notamment des certificats médicaux prescrivant un IRM, des antalgiques, parfois administrés par perfusion, des séances de massage, rééducation et physiothérapie

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2503723_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

également de cette fiche que « L’évaluation neurochirurgicale réalisée en France en novembre 2023 a confirmé l’absence de possibilité de chirurgie complémentaire : des mesures de rééducation et de physiothérapie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301975_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

du poignet droit à la suite de son accident de service ayant nécessité des traitements analogiques de niveau 1 et 2, de traitements psychothérapeutiques, de médications psychotropes et de kiné physiothérapies

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5ffc65b91a66d03ecfaa7cfb

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

vétérinaires ; articles orthopédiques; matériel de suture ; matériel de suture à usage chirurgical ; articles chaussants orthopédiques, y compris articles chaussants orthopédiques pour la rééducation, la physiothérapie

Source officielle
CA

10e Chambre

61635deb683f470e3416dc63

Appel

23 février 2011

23 février 2011

conservateur avaient été épuisées, que la douleur et l'impotence fonctionnelle étaient majeures chez le patient au point d'empêcher le sommeil ; qu'un traitement fonctionnel de rééducation et de physiothérapie

Source officielle