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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR05710
15 décembre 2015
15 décembre 2015
équin commençait suffisamment à se développer pour pouvoir être prise en compte et il n'a pas été fait le choix de créer une spécialité de pareur, pédicure ou de podologue équin ; que M.
Source officielleChambre sociale
6312f0a7ef56904f13d44ea0
1 septembre 2022
1 septembre 2022
APPELANT : Monsieur [Z] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre Alquier de la Selarl Alquier & associés, avocat au barreau de Saint-Denis-de-la-Réunion INTIMÉE: [5], pédicures-podologues
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00754
3 juillet 2012
3 juillet 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues,
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210251
21 mars 2019
21 mars 2019
__________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Ecole d'Assas centre d'enseignement pratique massothérapie et pédicurie
Source officielle4e chambre civile
64eedcbfbb2c32d969d35314
13 juillet 2023
13 juillet 2023
postulant et ayant plaidé pour Me Stéphanie PICK, avocat au barreau de RENNES INTIMEE : Caisse Carpimko Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers Masseurs - Kinesitherapeutes Pedicures
Source officielleChambre civile TGI
688d9dcca7cb93066e443a46
1 août 2025
1 août 2025
PAYEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [U] [M] [Adresse 1] [Localité 8] Organisme CAISSE AUTONOME DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES I NFIRMIERS MASSEURS- KINÉSITHÉRAPEUTE, PÉDICURES
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007626249
23 mai 1990
23 mai 1990
moyens de la requête : Considérant qu'il résulte de l'instruction et notamment des témoignages recueillis par l'administration que si Mme COUDRAY Z... exerçait à titre principal l'activité de masseuse-pédicure
Source officiellesoc
61372367cd580146774094cc
10 février 2000
10 février 2000
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse autonome de retraite des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes et pédicures
Source officiellecr
61372600cd5801467742230d
22 novembre 2000
22 novembre 2000
en l'absence de celle-ci ; " aux motifs que les déclarations précises de A..., le comportement significatif de B..., les déclarations et le comportement de C..., les constatations du docteur Y... pédiatre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100988
8 octobre 2009
8 octobre 2009
podologie aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Ecole Danhier de pédicurie podologie ; Condamne la société Ecole Danhier de pédicurie podologie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100990
8 octobre 2009
8 octobre 2009
moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu qu'après avoir subi les épreuves du concours d'admission à l'École Danhier de pédicurie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100991
8 octobre 2009
8 octobre 2009
podologie aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Ecole Danhier de pédicurie podologie ; Condamne la société Ecole Danhier de pédicurie podologie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100992
8 octobre 2009
8 octobre 2009
podologie aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Ecole Danhier de pédicurie podologie ; Condamne la société Ecole Danhier de pédicurie podologie
Source officielleChambre sociale
6316e77a6464464f130f5ec1
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Selarl Alquier & associés, avocat au barreau de Saint-Denis-de-la-Réunion INTIMÉE : Caisse CARPIMKO Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues
Source officielleChambre sociale
6316e77a6464464f130f5ec3
1 septembre 2022
1 septembre 2022
la Selarl Alquier & associés, avocat au barreau de Saint-Denis-de-la-Réunion INTIMÉE : LA CARPIMKO Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues
Source officielleChambre Sociale
62833c255a52a8057d991839
16 mai 2022
16 mai 2022
CESAR), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH, substitué par Me Caroline ALIX INTIMÉE CAISSE D'ASSURANCE DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES INFIRMIERS MASSEURS KINESITHERAPEUTES PEDICURES-PODOLOGUES
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
687154dcd395d6ba9f2a0bdf
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Elle est donc affiliée en cette qualité à la [2], masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes ([3]).
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6031e73724fe80209b32d296
7 juin 2018
7 juin 2018
qu'elle exploitait depuis le 22 mars 2004 dans un centre paramédical au [...] , dans lequel opéraient une infirmière, deux masseurs-kinésithérapeutes et Mme Michèle F..., autre pédicure-podologue ;
Source officiellesoc
61372346cd58014677407a97
1 avril 1999
1 avril 1999
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007723338
6 mars 1987
6 mars 1987
l'arrêté ministériel du 13 juin 1983 : Considérant que par une décision en date du 14 mars 1986, le Conseil d'Etat, statuant au contentieux sur une requête du syndicat national des directeurs d'écoles de pédicurie-podologie
Source officiellePage 11 sur 113