était en l’espèce en faveur des acheteurs, et ils auraient pu s’en assurer avec plus de certitude avant que de chercher à battre monnaie en justice; - ils ne peuvent pour s’en excuser prétexter d’un oubli

En raison de leur atrocité, les crimes des médecins nazis ont laissé croire qu'il s'agissait d'un accident monstrueux de I'Histoire, faisant ainsi oublier ce que [O] [Y] appelle « la banalité du mal ».

L'un d'eux, alors oublié, n'a été retiré que le 27 février 2017, à l'occasion de l'accouchement de Mme D, au terme d'une grossesse issue d'une fécondation in vitro.

Ils soutiennent que : l’hôpital Simone Veil a commis des fautes dans la prise en charge médicale de l’accouchement de Mme I... constituées par l’oubli de compresses vaginales et le retard de diagnostic

X... ne badgeait qu'a son retour de sa pause déjeuner les 18, 25 et 26 juin 2008 ; que Mme X..., quant à elle, reconnaît lors de l'entretien préalable à une éventuelle sanction disciplinaire avoir oublié

Le médecin conteste toute faute technique en l’absence de bris d’un instrument durant l’opération de sorte qu’il n’a pas pu se rendre compte de l’oubli de ce corps étranger.

Y... victime d'un préjudice corporel à la suite de l'oubli d'une compresse au cours d'une intervention chirurgicale pratiquée le 19 février 1985 au CENTRE REGIONAL LEON BERARD en raison d'une grossesse

Suite à l'oubli d'un enfant sur son lieu de travail le 7 septembre 2017, une procédure disciplinaire a été engagée à son encontre.

juges que le prévenu gérant du garage qui avait prélevé sur le véhicule destiné à Melle Z... certains équipements de luxe et qui y avait substitué des équipements standard ne peut soutenir qu'il avait oublié

trafiquant puisqu'il se rendait en Hollande pour fournir l'héroïne commercialisée par ses coprévenus alors qu'il résidait en Belgique ; " aux motifs, enfin, que " la thèse selon laquelle il aurait oublié

avait protesté en lui disant "c'est toi qui me l'a dit" ; que, le 4 mars 1998, Z..., interrogé sur ces éléments, a expliqué que, sa mère lui ayant donné "un médicament à forte dose", il avait "un peu oublié

dans le cadre de l'instance, l'hypothèse de l'incendie par court-circuit, sans opposer aucune réfutation aux conclusions contraires de l'expert, qui avait retenu l'hypothèse de l'appareil électrique oublié

au paiement des chèques litigieux que quatre mois après le paiement des premiers d'entre eux, qu'il n'expliquait pas pourquoi il s'était abstenu de récupérer le chéquier quand il prétendait l'avoir oublié

L'oubli n'en fait d'ailleurs pas partie. Il s'agissait donc pour vous d'un acte volontaire et délibéré.

carrée), revendiqué à tort un appareil de fitness et adopté une position incohérente par rapport à des appliques et à des embrases de rideaux, le magistrat instructeur ayant même retenu qu'elle avait pu oublier

n'apporte aucune explication crédible sur l'importance de la discordance entre les horaires d'après la badgeuse et les horaires d'après les fiches de paie ; qu'à cet égard, l'explication fondée sur un oubli

conclusion du prétendu contrat de sous-traitance avec la société BEI, Fabien Z... avait noté l'ensemble de l'activité de l'agence, sauf la conclusion du prétendu contrat de sous-traitance, de sorte que "l'oubli

Cour de Cassation du 3 décembre 1997) ou de rectification des erreurs commises par la cour d'appel de Besançon du fait de l'indexation des sommes versées par la société Saint-Paul fire (en raison de l'oubli