Schouten et, d’une manière générale, un nombre excessif de cas concernant des cabinets de kinésithérapeutes - n’étaient pas suffisantes en soi; comme la loi sur les recours (Beroepswet) ne prévoyait ni

constat le 4 mai 1994, ce service adressa, le 13 octobre 1994, une plainte à charge du requérant au président de la commission de contrôle de l'INAMI (section Hainaut), lui reprochant d'avoir presté un nombre

l'extérieur et 7 nuits d'hôtel ; en 2015, elle a parcouru 21.000 kilomètres environ, a pris 45 repas à l'extérieur et découché 7 nuits, ce qui ne laisse pas apparaître qu'elle ait pu être stressée par un nombre

inappropriées contre la torture, comme par exemple l’accès à un examen médical indépendant et l’accès à un avocat dès l’arrestation, plutôt qu’après la première comparution devant le juge d’instruction; - Le nombre

Il sera relevé que les recommandations faites, en 2011, par la fédération française de vol libre sur les manoeuvres de récupération d'une aile en dérive avec une embarcation - qui posent un certain nombre

    Un nombre excessif de candidats à l’élection du Dáil Eireann porterait atteinte à la nature démocratique de l’Etat. 2.

Si l’on examine les affaires dans lesquelles la Cour a conclu à la violation de l’article 3 à raison du nombre excessif de prisonniers par rapport aux dimensions de leur cellule, on note que l’exiguïté

applicables • Intégrité physique et morale • Cas graves de victimisation secondaire • Absence d’assistance à l’enfant • Manquement à sa protection face aux accusés • Reconstitution inutile des viols • Nombre

      La Cour rappelle que l'article 26 de la Convention (art. 26) doit s'appliquer "avec une certaine souplesse et sans formalisme excessif"; il suffit que les intéressés aient

correctionnel sur le fondement de l'article 187-1 ancien du Code pénal, pour avoir, en 1990, adopté une délibération suspendant " toute fourniture, hormis le chauffage ", à 2 écoles maternelles en raison du nombre

franchissement des passes, étaient connues en Polynésie, des conditions de navigations mauvaises n'ayant rien de particulièrement exceptionnel, et après avoir relevé que la baleinière transportait un nombre

dans l'établissement ; Et attendu, ensuite, qu'il ne ressort ni du jugement ni de la procédure que l'employeur ait invoqué devant le tribunal d'instance le fait que la désignation ait concerné un nombre

[N] ne conteste pas les diligences accomplies, il reproche à son avocat de comptabiliser un nombre d'heures excessif.

et supérieure à 23 heures pour 23 journées ; qu'ayant ainsi relevé la pratique par l'intéressé d'un nombre très excessif de cotations journalières, la section des assurances sociales ne pouvait, sans

été infligée à la société SPIE Partesia pour un retard dans la levée de la réserve intitulée GEN 07 « relative à la conformité des ouvrages par rapport à la notice acoustique », dont le caractère excessif

Elle a insisté sur l’importance du droit de recours individuel tout en se déclarant consciente du nombre très important de requêtes qui parviennent à la Cour.

L'état des émoluments produit détaille, jour par jour, les diligences accomplies et le nombre d'heures de travail correspondant.

d'actes cotés AIS 3 qui était si important que, sans même y ajouter le nombre de ses actes techniques, de ses actes effectués pour des patients relevant d'autres régimes de sécurité sociale et de ses

B...avait facturé aux patients relevant du régime général un nombre d'actes cotés AIS 3 qui était si important que, sans même y ajouter le nombre de ses actes techniques, de ses actes effectués pour des