SUR UNE PENTE QUI, MEME PEU DANGEREUSE EN ELLE-MEME, LE DEVENAIT, COMPTE TENU DE L'ENVIRONNEMENT, AINSI QUE L'AVAIENT RETENU LES PREMIERS JUGES, LE DANGER PROVENANT DE LA CONJONCTION DE L'ETAT DE LA NEIGE

A COMMIS UNE GRAVE IMPRUDENCE EN PRATIQUANT LE SKI HORS PISTE, SUR UNE NEIGE VIERGE, DIT " SKI SAUVAGE ", EN UN TEMPS ET EN DES LIEUX OU LES AVALANCHES ETAIENT A REDOUTER ; QU'IL NE POUVAIT IGNORER QUE

(Hautes-Alpes), en cassation d'un arrêt n° 89/2638 rendu le 24 avril 1990 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de l'Hôtel de cure Fleur des neiges, dont le siège est ...

(Hautes-Alpes), en cassation d'un arrêt n° 89/2640 rendu le 24 avril 1990 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de l'Hôtel de cure Fleur des neiges, dont le siège est ...

(Hautes-Alpes), en cassation d'un arrêt n° 89/2639 rendu le 24 avril 1990 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de l'Hôtel de cure Fleur des neiges, dont le siège est ...

Il ressort des pièces du dossier que le lieu de travail du requérant était la maison Perce-Neige située quartier Montfavet à Avignon.

X..., qui avait été engagé le 30 août 2001 par l'association Perce-neige en qualité de directeur de deux établissements, a été licencié le 17 janvier 2008 pour faute grave après mise à pied conservatoire

Il soutient que : - la requête est irrecevable ; - les moyens soulevés par la SCI La Résidence des Neiges ne sont pas fondés.

procédure établie par les gendarmes de la brigade de Vignec, et des débats, les faits suivants : le 5 janvier 1997, à Piau Engaly, Christian X..., et Laurent Z... empruntaient vers 15 heures, en surf des neiges

X..., qui avait acquis de la commune d'Ossun, dans un lotissement créé par celle-ci, une parcelle, y a édifié une maison d'habitation ; qu'à la suite de chutes de neige, qualifiées par arrêté ministériel

ATTAQUE, LUC X..., AGE ALORS DE NEUF ANS, ELEVE DE L'ECOLE PRIMAIRE DE HOUILLES, A FAIT, LE 11 JANVIER 1969, UNE CHUTE AU COURS DE LAQUELLE IL A EU LA JAMBE FRACTUREE ALORS QU'IL SE TROUVAIT EN CLASSE DE NEIGE

est donc parfaitement normal qu’il y ait un changement de type de neige.

à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat du FOYER BLANCHE NEIGE ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que LE FOYER BLANCHE NEIGE est un établissement public ayant pour objet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BOULE DE NEIGE, dont le siège social est à Val d'Isère (Savoie

ONT VENDU A LA SOCIETE HOTEL ROYAL NEIGE, UN CERTAIN NOMBRE DE 10 000E INDIVIS D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER LEUR APPARTENANT, ETANT PREVU QUE LA PARCELLE DONT DEPENDAIENT LES 10 000E AINSI VENDUS DEVRAIT SERVIR

siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° X 22-24.810 contre l'arrêt rendu le 11 octobre 2022 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Central parc neige

départementale d’Auron ; 8) de vérifier les compétences et les diplômes du directeur de l’école des neiges d’Auron.

assurance "multirisques des communes" ; que, le 1er avril 1995, elle a conclu un avenant numéro 5 aux termes duquel "d'un commun accord entre les parties... il est précisé que la garantie "tempête, grêle, neige