[G], musicien) ; que [TL] [Y] était exigeant dans son travail et que sa musique n'appartient pas à son manager qui, selon l'artiste, n'y comprenait rien (M.

L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE X..., ES-QUALITES DE SYNDIC DE LA FAILLITE DE LA SOCIETE LE CHANTILLY, A ADRESSER SOUS ASTREINTE A LA CAISSE DES CONGES PAYES LES DECLARATIONS DES CACHETS VERSES AUX MUSICIENS

AVAIT RECONNU, CE QUI AVAIT ETE RELEVE PAR LES PREMIERS JUGES, QUE PENDANT LES NOMBREUX MOIS OU IL CESSAIT CHAQUE ANNEE SON ACTIVITE DE REPRESENTATION, IL SE LIVRAIT A LA RECHERCHE ET A L'AUDITION DE MUSICIENS

formé opposition à deux contraintes décernées contre lui par la Caisse générale de sécurité sociale de la Réunion en recouvrement de cotisations sociales dont il aurait été redevable pour l'emploi de musiciens

dans l'assiette des cotisations dues par l'association Ensemble Intercontemporain au titre de la période du 1er décembre 1979 au 31 décembre 1983 les indemnités de défraiement qu'elle allouait à ses musiciens

soutient également qu'ont été occultés les deux autres cas de cumuls autorisés, soit les cas concernant les allocations « de saison », et les remboursements de frais perçus par les chefs d'orchestre, musiciens

D..., Z..., N..., Feutriez, Y... et Mmes G... et F..., qui exerçaient des fonctions de professeurs de musique dans divers conservatoires municipaux, ont été engagés en qualité de musiciens instrumentalistes

avec l'article 49 du Traité CE en tant qu'elle s'applique à de tels artistes ; que, dès lors, en retenant que l'exonération des cotisations de congés payés ne pouvait s'appliquer à aucun des artistes musiciens

trompette-cornet, d'autre part, de la délibération de la commission de nomination de ce conservatoire en date du 30 mai 1994 proposant au ministre de la culture de retenir la candidature d'un autre musicien

X..., lequel était chargé du suivi des reçus de paiement, mais que ces deux musiciens ne figuraient pas sur les déclarations annuelles des salariés déposées par cette société pour les années 2010 et 2011

X..., lequel était chargé du suivi des reçus de paiement, mais que ces deux musiciens ne figuraient pas sur les déclarations annuelles des salariés déposées par cette société pour les années 2010 et 2011

Le rapport de commandement du 4 novembre 2015 révèle ainsi un milieu professionnel qualifié d'anxiogène, l'angoisse exprimée par les musiciens pour venir travailler, un climat tendu entre les supérieurs

B..., embauchés respectivement le 2 mai et le 24 décembre 1978 par la Société des eaux minérales de Charbonnières-Les-Bains en qualité, la première d'aide-comptable, le second de musicien, ont été licenciés

Elle soutient que : - la condition relative à l'urgence est remplie dès lors qu'elle est dans l'impossibilité d'exercer son emploi de musicienne interprète ; la perte brutale de ses revenus aggrave sa

Ceci d'autant plus, qu'il convenait de mettre en mesure l'employeur de connaître le nombre de musiciens ressortissants français, le nombre de musiciens "étrangers", le nombre de musiciens ressortissants

C, son ami musicien, et qu'il l'accompagne dans sa tournée aux Antilles et que les frais de voyage ont été pris en charge par la société d'évènementiel qui a organisé les showcases ; - le préfet a ainsi

  In particular, he had hired a music group consisting of five Austrian musicans.

droits d'auteur et cite à titre d'exemple les "nègres" ou les musiciens travaillant pour le compte d'autrui.