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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200201

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

PROVENCE s'élevait à 168.103 € en cotisations et 36.543 € en majorations de retard et d'AVOIR condamné la SAS VCF MANAGEMENT PROVENCE au paiement de ces sommes ; AUX MOTIFS QUE « la SAS VCF MANAGEMENT

Source officielle

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Annonces BODACC5 887 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SANA MANAGERS

SIREN 915388003Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

05/07/2026

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Radiations

PROFIL MANAGER COACH

SIREN 805078300Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

03/07/2026

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Dépôts des comptes

Office k2 Manager

SIREN 980008601Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

03/07/2026

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Procédures collectives

S2F MANAGER

SIREN 529099285Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Jugement d'interdiction de gérer — Jugement du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne en date du 23/06/2026 prononçant à l'encontre de Monsieur ROUAG Amine une mesure d'interdiction de diriger, gérer, administrer ou contrôler, directement ou indirectement, toute entreprise commerciale ou artisanale, toute exploitation agricole et toute personne morale pour une durée de 10 ans.

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Entreprise Générale Sud France - Managers

SIREN 910331305Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

03/07/2026

Voir →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00515

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

qu'il devait améliorer son organisation, que ce manager lui avait dit que ''la vie privée est importante, donc tu dois adapter ton temps et être efficace en semaine pour ne pas te faire polluer par des

Source officielle
CC

soc

6137239ccd5801467740c0c2

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

des services de gardiennage d'un site auquel le salarié avait été affecté en qualité de chef de la surveillance, que le bénéficiaire desdits services sollicitait une "modification de la gestion du management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01596

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

que les termes : « ces derniers jours ont mis en évidence, à mon grand regret, que vous avez utilisé au sein de l'Association diocésaine de Dijon un procédé contredisant une règle élémentaire du management

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00698

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Y... et la société Z..., de Me C..., avocat de la société D&O Management, l'avis de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02212

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

F..., directeur général adjoint, confirme qu'il a été alerté par les managers de l'agence, MM. B... et G..., de l'existence de difficultés rencontrées par M.

Source officielle
CC

soc

61372517cd5801467741aea2

Cassation

12 juin 2007

12 juin 2007

X..., parmi lesquels figuraient des emplois de commercial, de technicien type Carméleon, de Dictrict manager junior, de chef de vente en Angleterre, en Allemagne et aux Etats-Unis, la cour d'appel n'a

Source officielle
CC

soc

6137232fcd5801467740691b

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société générale Asset Management, dont le siège est ...

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CC

cr

61372694cd58014677426b86

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

civile professionnelle LAUGIER et CASTON et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE AURA MANAGEMENT

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CC

soc

613722accd580146773fff2b

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

lors de l'entretien d'orientation et accepté par le salarié, ce qui justifiait son refus de l'occuper, le motif invoqué par la société pour procéder à sa mutation résidait dans les difficultés de management

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02039

Cassation

15 novembre 2023

15 novembre 2023

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 15 NOVEMBRE 2023 La société Next Management

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00813

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

l'arrêt relève que la salariée a soutenu, en premier ressort, qu'elle était quotidiennement soumise à un stress au travail et que seul un éloignement du service d'origine plutôt qu'un changement de manager

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00540

Cassation

6 septembre 2023

6 septembre 2023

laquelle il ressortait que le réseau de franchise avec lequel il était envisagé de travailler était dynamique et participatif, que le gérant était fort d'une expérience commerciale en matière de management

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200380

Cassation

16 avril 2026

16 avril 2026

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 16 AVRIL 2026 1°/ la société Veraltis Asset Management

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TJ

JEX

68ed592a0da7cb996dca681d

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

HOLFIDIS ASSET MANAGEMENT, [M] / S.A.R.L. BALESTRA TP DEMANDEURS S.A.S.

Source officielle
CC

soc

613724d5cd58014677418bc7

Cassation

14 février 2007

14 février 2007

X... exerçait les fonctions de "manager métier", statut cadre, ayant en charge "l'organisation et le contrôle des ressources requises pour satisfaire les clients", ce dont il résulte qu'il entrait dans

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00930

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

prime d'itinérance en retenant qu'il n'exerce pas les fonctions d'agent technique au motif notamment que, selon le protocole d'accord du 30 novembre 2004, le niveau 5A correspond à des « activités de management

Source officielle
CC

cr

6137257fcd5801467741e452

Cassation

18 octobre 1995

18 octobre 1995

vivant avec elle, il ne pouvait sérieusement prétendre ne pas avoir connu les activités délictueuses pour lesquelles elle avait été condamnée, et qu'il a précisé avoir redouté la dérive des activités de massage

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TCOM

chambre 1-1

6a0def5bcdc6046d4754e1f3

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

ASSOCIES Avocats (R285) APRES EN AVOIR DELIBERE : Par acte en date du 23 mai 2025, remise en étude, la SA ELECTRICITE DE FRANCE assigne la SARL IQC ASSET MANAGEMENT ASSET MANAGEMENT devant le tribunal

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00002

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

, un manager de département, un employé commercial 1, 4 vendeurs 2,5 employés commerciaux 2, 3 managers de rayon niveau 2, 3 hôtesses d'accueil) interviendront sur simple notification de l'administrateur

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