CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
8 197 résultats pour « heures de garde »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 223 a-II-1/25
Gardes corps NAVIRES NEUFS DES CLASSES A, B, C ET D CONSTRUITS LE 1er JANVIER 2003 OU APRES CETTE DATE : 1.
Article 5
NATURE DES EPREUVES ECRITES DUREE COEFFICIENT 1° Composition de mathématiques 4 heures 8 2° Composition de mécanique 2 heures 4 3° Composition de physique 3 heures 6 4° Composition française 4 heures 6 5° Composition
Article R168
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 53 > 55
Dans les départements où fonctionne le scrutin majoritaire à deux tours, le premier scrutin est ouvert à huit heures trente et clos à onze heures ; le second scrutin est ouvert à quinze heures trente et clos à dix-sept heures trente.
Article 1
La compensation horaire du travail normal de nuit prévue par le décret du 2 mai 2002 susvisé est fixée à une demi-heure par heure de travail effectif, dans la limite de deux heures par semaine. Au-delà, le travail normal de nuit est indemnisé.
Article D1423-62
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 01 > 23
Sur sa demande, le salarié, membre d'un conseil de prud'hommes, fonctionnant en service continu ou discontinu posté accompli en totalité ou en partie entre 22 heures et 5 heures, est indemnisé des heures consacrées à son activité prud'homale dans les
Article 2
Les bornes hebdomadaires sont de trente heures minimum et de quarante-quatre heures maximum.
Article R412-52
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 87
La semaine débute le lundi à 0 heure et se termine le dimanche à 24 heures.
Article 8
Le secrétariat général de la garde nationale constitue une instance permanente de la garde nationale. Il assure l'organisation et le secrétariat du comité directeur et du conseil consultatif de la garde nationale.
Article 17
12 heures 12 heures 24 heures Supérieur à 2 600 mètres ou vol en avion commercial (= 250 hectopascals) 4 heures 12 heures
Article 9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 11
: de 14 heures
Article Annexe IV
4 heures 30 E5 - langue vivante 2 CCF Ponctuel oral 20 min (a) Domaine A3 E6 - culture artistique 4 Ponctuel écrit 2 heures Ponctuel écrit 2 heures E7 - arts appliqués 5 Ponctuel écrit
Les heures effectuées en application du présent article ne peuvent excéder 120 heures par an.
Article 4
La date d'ouverture des inscriptions est fixée au vendredi 26 janvier 2024 à 10 heures (heure de Paris). Le dossier de candidature doit être envoyé par voie dématérialisée à l'adresse électronique suivante : droitpublic@education.gouv.fr.
Article 7
Toutefois, chaque heure d'enseignement faite soit en première supérieure, soit en lettres supérieures est comptée pour une heure et demie, sous réserve : a) Que dans le décompte des heures faites dans lesdites classes, les heures consacrées au même enseignement
En vue de réduire les nuisances sonores autour de l'aérodrome de Toulouse-Blagnac (Haute-Garonne), les restrictions d'exploitation suivantes sont décidées sur cette plate-forme : ― quitter, en vue d'un décollage, le point de stationnement entre 22 heures
Pour les personnels soumis à un régime de décompte horaire des heures supplémentaires, les heures supplémentaires effectives réalisées au-delà des bornes horaires hebdomadaires définies dans le cycle de travail et qui ne peuvent dépasser 140 heures par
Article M 59
Les locaux de stockage et de manipulation des matériaux d'emballage et de leurs déchets doivent être limités par des parois coupe-feu de degré 2 heures et fermés par des portes coupe-feu de degré 1 heure et pare-flammes de degré 1 heure 1/2.
Article 3
Pour l'application des dispositions qui précèdent, les cotisations sont dues pour chaque heure de stage ainsi que pour les heures de congés payés rémunérées et, dans les stages à temps plein, les heures d'absence ayant donné lieu au maintien intégral
Article 11
du chien Maîtriser : Savoir effectuer (exercices pratiques) : 54 heures dont 42 heures de mise en pratique Maîtrise du chien dans le cadre de la légitime défense Maîtriser : Savoir : 92 heures dont 78 heures de mise en pratique dont 21 heures de nuit
Article R3315-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 17 > 75
de vingt-quatre heures depuis le temps de repos hebdomadaire précédent ; b) Dépassement de douze heures ou plus de l'obligation de prise d'un repos hebdomadaire après douze périodes consécutives de vingt-quatre heures depuis le temps de repos hebdomadaire
Page 11 · 8 197 résultats