Codes de loi français

LEGIARTI000050802675

Manutention non portuaire 52.29A Messagerie, fret express 52.29B Affrètement et organisation des transports 53.10Z Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel 53.20Z Autres activités de poste et de courrier 55.10Z Hôtels

LEGIARTI000030366518

Code CPU 01691 Libellé CPU CPAM du Rhône Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 710781204 Finess géographiques 710978347 Etablissement FONDATION HÔTEL

Article 1

Musée Greuze-hôtel-Dieu. Tournus. Musée bourguignon Perrin de Puycousin. Verdun-sur-le-Doubs. Maison du blé et du pain. Yonne (89). Auxerre. Musée d'art et d'histoire Saint-Germain. Auxerre. Musée Leblanc-Duvernoy. Avallon.

Article Annexe I

24-56-62-22, Siret 1808090220 0064 CCI de la Haute-Marne, 55, rue du Président-Carnot, BP 24, 52115 Saint-Dizier Cedex, téléphone : + 33 (0)3-25-07-32-00, fax : + 33 (0)3-25-07-32-19, Siren/Siret : 185208519 00016 CCI de Reims et d'Epernay, hôtel

LEGIARTI000032711150

75 Fondation ophtalmologique Adolphe Rothschild Paris 75 Clinique du Mont-Louis Paris 75 Clinique des Maussins Paris 75 Clinique Alleray-Labrouste Paris 75 Hôpital privé des Peupliers Paris 75 Hôpital Hôtel-Dieu

Article 1

européen de tourisme et d'hôtellerie (IETH) - CMH II Réalisateur numérique en image de synthèse 3D 320v 5 ans AEH studio Mercier II Chef de projet en informatique 326n 5 ans Ministère des armées II Responsable d'un centre de profit tourisme / hôtellerie

Article 1

multi-médias (IMM) I Auteur - Scénariste 321v 3 ans Ecole de la Cité, cinéma et télévision I Réalisateur 323v 3 ans Ecole de la Cité, cinéma et télévision I Expert en projet digital 326n 5 ans Global knowledge network France I Manager en hôtellerie

LEGIARTI000043856708

d'affaires avec une ou des entreprises du secteur de l'organisation de foires, d'évènements publics ou privés, de salons ou séminaires professionnels ou de congrès Prestation de services spécialisés dans l'aménagement et l'agencement des stands, hôtels

Article 1

II Manager en hôtellerie internationale. 334p 3 ans INSTITUT VATEL PARIS.

Article 1

Institut de conseil et de formation supérieure de Meslay I Formateur d'enseignants, de formateurs et de cadres pédagogiques 333 5 ans Secrétariat général de l'enseignement catholique (SGEC) I Directeur général à l'international : hôtellerie

Article 1

structures de l'économie sociale et solidaire 332t 4 ans IPAC II Formateur(trice) - consultant(e) 333p 5 ans SIPCA II Responsable international de l'hôtellerie et de la restauration 334 5 ans Institut Paul Bocuse enseignement - Ecole de management hôtellerie

Article 1

ansAssociation campus fonderie de l'imageICadre dirigeant d'entreprise d'économie sociale et solidaire330p5 ansCentre ressource AROBASEIOstéopathe3315 ansENSO Ecole supérieure d'ostéopathie-Institut supérieur d'osthéopathie de LilleIManager en hôtellerie

Article 1

IV Agent d'exploitation en hôtellerie et restauration. 334 t 5 ans CATALYSE-SARL FORMA. IV Technicien en radioprotection. 343 r 5 ans Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN CEA).

LEGIARTI000050802679

Sont rattachés au secteur Hébergement et restauration les employeurs mentionnés au 2ème alinéa du §2 de l'article 3 du chapitre 2 dont le code APE correspond à l'un des codes suivants: 55.10Z Hôtels et hébergement similaire 55.20Z Hébergement

Article II

spécialisé divers. 52. 2PA 2, 40 Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés. 52. 6DA 2, 40 Vente par automate quel que soit le produit vendu : installation, approvisionnement, entretien, encaissement. 52. 6HA 2, 70 Hôtels

Article 1

Lille 1 Sciences et Technologies ; Université Charles de Gaulle-Lille 3 ; Université de Lorraine ; Université de Picardie Jules Verne-Amiens ; Université Jean-Jaurès-Toulouse 2 ; Université de la Nouvelle-Calédonie III Adjoint(e) de direction hôtellerie

Article 1382

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57

affectés au logement des ministres, des administrations et de leurs bureaux ; Les bâtiments occupés par les cours de justice et les tribunaux ; Les lycées, prytanées, écoles et maisons d'éducation nationale, les bibliothèques publiques et musées ; Les hôtels

Article 1

Formation - Pigier Lyon IV Socio esthéticienne 330t 2 ans SAS ETPEC Giorgifont (Ecole technique privée d'esthétique et de coiffure Giorgifont) IV Coordinateur des activités d'aidants 330 3 ans Retravailler dans l'ouest IV Responsable de salle en hôtellerie

Article Annexe IV

Restauration hôtellerie (38XX) Admission 2 2 3 5 3 3 0/1 Maintien 2 2 3 5 3 3 0/1 Officiers capteurs systèmes d'armes (3290) Admission 3 2 3 4 3 3 0/1 Vision du relief satisfaisante exigée.