Vitrat, demeurant ..., 3 / de Mme Madeleine G..., née E..., demeurant ..., 4 / de La M.A.C.I.F., dont le siège social est ..., 5 / de M. de B..., ès qualités de liquidateur de la société Midi

[I] qu'à 5 reprises - qu'est parue dans la manche libre une petite annonce concernant un poste de technicien poseur de vitrage pour l'agence de [Localité 7] et [Localité 6] qui indiquait 'n'hésitez pas

juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise portant sur les désordres ou les malfaçons affectant les façades vitrées

Les ventilations naturelles ne sont pas adaptées et suffisantes pour ce type de logement dont les menuiseries ont été remplacées par des fenêtres PVC en double vitrage, 4- Poser du carrelage en périphérie

En outre, les garde-corps vitrés doivent être pris en compte dans le calcul de la hauteur relative, contrairement aux garde-corps ajourés et démontables.

La validation par l'architecte est corroborée par le compte rendu de chantier n°4 du 16 novembre 2021 qui figure en pièce n°9 de la demanderesse dont il ressort, s'agissant de l'entreprise [Z], que les

Le plan figure des fondations propres du hangar, surmontées d'une structure verticale en poteaux accolés au mur pignon.

Cinq châssis de menuiseries ne sont pas équipés de vitrages de sécurité. 18. La cloison séparant le cellier de la buanderie a été supprimée sans justification ni modification des plans. 19.

porte et de son cadre, - les arrêtoirs de portillons sont rouillés, l'arrêtoir de porte n'assure plus sa fonction ; action corrective : remplacement par un dispositif de qualité supérieure, - le vitrage

L’accès à l’intérieur se fait par une porte d’entrée à côté de laquelle se trouve une baie vitrée.

était fissuré et un autre absent.

X..., l'arrêt énonce que le distributeur et le fabricant ne sauraient être en mesure d'envisager tous les cas de figure d'utilisation d'une sangle et qu'on ne peut exiger de leur part une anticipation

Ayant constaté l’existence de divers désordres affectant la terrasse, le bardage et la baie vitrée ainsi que des infiltrations d’eau, M. et Mme [X] ont obtenu par ordonnance de référé du tribunal judiciaire

En tout état de cause, il est envisagé le remplacement de trois portes fenêtres en PVC et double vitrage alors que les anciennes étaient anciennes, en bois et en simple vitrage.

3°) d'enjoindre au maire de la commune de Saintes de leur délivrer un nouvel arrêté de non-opposition à déclaration préalable prescrivant le remplacement d'ouvertures avec une harmonisation par des vitres

avec éclatement du béton, et enfin la façade est couverte de tags indélébiles, que tous les encadrements de portes et fenêtres sont endommagés et fissurés, leur peinture est écaillée et à refaire ; que

du magasin à la vente sont essentiellement des objets d'art et produits dérivés, que sur une des devantures figure l'enseigne « GALERIE MOTUS ART PICKING » , qu'à l'intérieur du local sont exposés et

L'effet visuel est différent, dans la mesure où la marque MONDIAL PARE-BRISE se développe sur deux lignes et où la lettre O de la marque mondial Pare-Brise est en majuscule, le terme Pare-Brise figure