, les fouilles en tranchée pour création de réseaux d'eaux usées , la réalisation de socles et massifs en béton armé divers , des reprises en sous oeuvre diverses pour réalisation de la trémie d'escalier

[Adresse 2] représentés par la SCP NABOUDET - HATET en la personne de Maître Caroline HATET-SAUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 assistés du cabinet TONDI en la personne de Maître Mélanie

[N] a été victime d'un fait accidentel : alors qu'il prenait en charge une patiente au moyen d'une chaise portoir, il a raté les deux dernières marches de l'escalier et a chuté, entraînant dans sa chute

Cependant, il ressort du rapport d'expertise que la fissure litigieuse, en escalier, est une fissure structurelle et qu'elle doit absolument être reprise.

a explosé par le contact vraisemblablement d'une étincelle mécanique (machinerie d'ascenseur), Considérant que la discussion sur les responsabilités encourues appelle les observations suivantes':- dans

[L] a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Pau dans les rubriques « mécanique générale (matériaux et structures) » (E4.1), « métallurgie générale

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société de constructions mécaniques aurecoises (SOCOMA) a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner la commune de Caluire-et-Cuire

Le rapport mentionne également que la surface ouvrante de la chambre est de 1,12 m² alors que celle de la cuisine est de 0,62 m² et que le logement est équipé d'un dispositif mécanique de désagrégation

et d'une gêne dans les escaliers à la montée et à la descente et dans tous les mouvements de flexion, ce qui l'empêchait de pratiquer ses activités sportives.

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; 4.

des douleurs provoquées par son appareillage, doit circuler en fauteuil roulant, ce qui est impossible dans leur domicile actuel, qui n’est pas adapté pour un fauteuil roulant et qui comporte des escaliers

Par ailleurs, la société MECAM à la demande du cessionnaire, a établi un devis de réparation définitive en date du 27 mai 2021, s'élevant à 5598,50 €'.

[Z] y effectue des travaux de réparation mécanique.

immeuble sur le terrain voisin, confiés par Monsieur et Madame [B] à l'entreprise [V] [O] et à la société ECA, ayant donné lieu au descellement de la clôture séparative et à des fouilles à la pelle mécanique

lequel avaient été relevés des traces de condensation sur l'ensemble des carreaux des fenêtres, de l'humidité dans deux pièces, d'importantes moisissures sur la porte d'entrée et les murs de la cage d'escalier

Huchot ; - les observations de Me Mesans Conti, représentant M. C assisté de M.

Elle explique : sur la fenêtre côté parking : qu'elle constitue une partie privative en ce qu'elle donne sur une partie privative et n'éclaire pas les escaliers, couloirs et autres parties communes ; que

mis à sa disposition pour redescendre les cartons de lames au rez de chaussée, au lieu de les porter dans les escaliers - que Monsieur [Y] [W] ne rapporte pas la preuve que le chariot élévateur utilisé