Codes de loi français

Article Annexe I

Elles sont si possible enlevées, sinon et dans le cas spécifique des cuves enterrées, elles doivent être rendues inutilisables par remplissage avec un matériau solide inerte. [*] Un modèle a été constitué pour la rédaction des arrêtés de prescriptions

Article Annexe I

Les excréments doivent être enlevés tous les jours.

Article Annexe A

Les enlèvements et épandages des effluents d'élevage sont gérés de manière à ne pas constituer un risque de contamination des troupeaux avoisinants par Salmonella. 7.

LEGIARTI000028202750

La croûte peut être enlevée après la durée d'affinage définie.

Article Annexe Ib (suite)

. & S7.1) Technologie de la coupe : - par enlèvement de matière Procédés : sciage, corroyage, profilage, perçage, défonçage, placage, polissage, sablage et façonnage (verre) Technologie de la conformation : - par emboutissage Procédés : cintrage,

Article 55-4

Il enlève les cartes au fur et à mesure et les dispose figure en dessous sur le réceptacle. Il brûle les siennes en dernier lieu.

Article Annexe

sur les huit points suivants pour le lot de lapins de chair : - génétique et conduite d'élevage ; - identification et traçabilité des lots ; - alimentation et boisson ; - encadrement technique et sanitaire de l'élevage/durée du vide de cages ; - enlèvement

Article Annexe 5

Gestes dangereux : - donner à boire à un blessé ; - effectuer des gestes non maîtrisés ; - déplacer un blessé, enlever son casque à un motard (sauf nécessité immédiate : incendie, noyade...).

Article Annexe I

En particulier : Elles sont si possible enlevées, sinon elles sont neutralisées par remplissage avec un solide inerte.

Article Annexe

ELT(AP) (ELT automatique portatif) : ELT à mise en marche automatique qui est attaché de façon rigide à un aéronef mais qui peut être aisément enlevé de l'aéronef.

Article Annexe I

Elles sont si possible enlevées, sinon et dans le cas spécifique des cuves enterrées, elles doivent être rendues inutilisables par remplissage avec un matériau solide inerte. (1) Un modèle a été constitué pour la rédaction des arrêtés de prescriptions

Article Annexe I

Elles sont si possible enlevées, sinon et dans le cas spécifique des cuves enterrées, elles doivent être rendues inutilisables par remplissage avec un matériau solide inerte. (1) Un modèle a été constitué pour la rédaction des arrêtés de prescriptions

Article Annexe I-B

Toutes les précautions sont notamment prises pour enlever toute trace de matière active ou toute composition dangereuse tombée à terre ou souillant les parois. 3.5.

Article 229-II-2.03

Chaque conduit d'évacuation doit être pourvu : .1 d'un filtre à graisse pouvant être facilement enlevé pour être nettoyé ; .2 d'un volet d'incendie situé à l'extrémité inférieure du conduit ; .3 de dispositifs permettant d'arrêter, depuis la cuisine,

Article Annexe Ia

T2.5 - Enlever des enveloppes. T2.6 - Poser tous types de postes. Ressources documentaires Moyens - Normes : UTEC11-001, NFC 11-201, - Dossier de chantier.

Article II

manutention et de transports (en ce qui concerne les indemnités versées par ces organismes). 75. 3CC 0, 50 TC Ambulances. 85. 1JA 3, 50 Autres services d'assainissement (sauf ceux visés sous le numéro 74. 7ZD). 90. 0AA 4, 00 Enlèvement

Article Annexe

USAGES EXIGENCES CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES Cf Exigence N°4 N° 1 N° 2 réception de la matière première Membre postérieur du porc : 8,5kg minimum Utilisation exclusive de porcs certifiés sélection Os du quasi partiellement enlevé

Article 221-II-2/13

A l'exception des tables et des chaises, que l'on peut enlever pour ménager un espace libre, il convient de fixer les meubles de rangement et autres éléments d'ameublement lourds se trouvant dans les locaux de réunion et le long des échappées pour les

Article 35

Les enjeux exposés sur les chances perdantes sont aussitôt enlevés et ce n'est qu'ensuite que les paiements ont lieu, ceux-ci s'effectuent obligatoirement chance par chance en commençant toujours par inverse ou noir, rouge et couleur et par les masses

Article Annexe Ib

poteaux X X X A2.2 Construire l'ossature des réseaux souterrains T2.4 : Poser des enveloppes X X X X T2.5 : Enlever