Robert Y... est claire quant à sa volonté actuelle de donner un statut et avantager sa compagne », motif impropre à caractériser un consentement libre et éclairé, a ainsi privé sa décision de base légale

Y... les éclaircissements qu'il sollicitait sur l'application des critères d'ordre des licenciements de lui verser une indemnité destinée à réparer le préjudice consécutif à la perte de son emploi, la

n'avait pour limite que les condamnations prononcées ou à prononcer contre cette assurée, alors qu'une telle affirmation ne pouvait se déduire du dispositif du précédent arrêt tel qu'il devait être éclairé

Y... de la disposition exacte des lieux vendus, sans rechercher si, comme le soutenait la venderesse, l'acquéreur n'avait pas la possibilité d'obtenir tous les renseignements destinés à l'éclairer, et

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jurisprudence et après discussions et concessions réciproques », était une formule de portée trop générale, voire inexacte, ne permettant pas d'emporter la conviction quant au caractère parfaitement éclairé

en parpaings les privait, et, en particulier, Mme Y..., qui était handicapée, d'une vue de qualité exceptionnelle ; qu'en se bornant à énoncer que la cuisine des époux Y... restait ensoleillée et éclairée

conclusions faisant valoir, offre de preuve à l'appui que, à supposer que la mention manuscrite ait bien été rédigée de sa main, le fait qu'il soit illettré s'opposait à ce qu'il ait une conscience éclairée

Attendu que la société Hyt fait grief à l'arrêt de la débouter de l'ensemble de ses prétentions, alors, selon le moyen : 1°/ que l'agent général d'assurance est tenu d'éclairer

avait pas à choisir à la place de son client entre les différentes garanties qu'elle lui proposait ; qu'en statuant ainsi sans rechercher, comme cela lui était demandé, si la banque avait éclairé

n'interdit à la personne désignée pour attester que les conditions de la garantie sont réunies de motiver ou de compléter comme elle l'estime utile l'attestation, une telle motivation, au contraire, éclairant

[F], alors « que l'autorité de la chose jugée n'a lieu qu'à l'égard de ce qui a été tranché dans le dispositif d'un jugement, tel qu'éclairé par ses motifs ; que dans son dispositif, le jugement du tribunal

fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande de résiliation du bail et de constater l'acquisition de la clause résolutoire ; Mais attendu qu'ayant relevé que les travaux de rénovation avaient réduit l'éclairage

cadre d'une succession de contrats de travail à durée déterminée, en qualité d'électricien-éclairagiste, chargé de la mise en place, du fonctionnement et de la maintenance des matériels nécessaires à l'éclairage

(la société [...]), spécialisée dans la fabrication de matériel de montagne destiné à l'escalade, la spéléologie et l'alpinisme, a importé pour un usage d'éclairage portatif des diodes électroluminescentes

de ce plafond "relève" de la compagnie d'assurance et n'a pas à être imputée au preneur, d'autre part, que les époux Y... sont redevables à la société Shell de Berre du coût de l'installation d'un éclairage

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quatre écrits diffamatoires s'inscrit en l'espèce dans le cadre d'une campagne électorale exacerbée à la suite de l'annulation de la précédente élection ; que d'une manière générale, l'intention d'éclairer