Codes de loi français

Article Annexe 4

OPERATEUR MOUVEMENT MATERIEL (H/F). 799 - OPERATEUR DE MAINTENANCE FREIN (H/F). 584 - AGENT OPERATIONNEL TELESURVEILLANCE (H/F). 585 - PERMANENT PC SURETE (H/F). 600 - AGENT OPERATIONNEL SURVEILLANCE GENERALE (H/F). 605 - CONDUCTEUR/CONDUCTRICE DE CHIENS

Article 42

Elles peuvent notamment comprendre : - l'interdiction de la chasse ou de certains types de chasse comme la chasse en battues, la chasse devant soi ou la chasse à l'aide de chiens, des sangliers sauvages, de certaines catégories de sangliers sauvages ou

Article 4

remplies, et à condition que leur propriétaire se soit déclaré auprès de la préfecture du département du lieu de détention avant le 1er juillet 2019 : -Alopochen aegyptiacus (Linnaeus, 1766) : Ouette d'Egypte -Nyctereutes procyonoides (Gray, 1834) : Chien

Article 6

bâtiment ou par une clôture électrique) ; -mise en défens (clôtures) des zones dangereuses comme les barres rocheuses ; -une des mesures de protection au sens de l'arrêté du 30 décembre 2022 susvisé parmi : gardiennage renforcé ou surveillance renforcée, chiens

LEGIARTI000028139269

petit et du grand gibier ; ― chasse au gibier d'eau et aux autres gibiers migrateurs ; ― chasse à tir à l'arme à feu ou à l'arc ; ― petite et grande vénerie ; ― vénerie sous terre ; ― chasse au vol ; ― furetage ; ― connaissance et utilisation des chiens

Article 1

ans ASP bodyguard III Comédien acteur 133 3 ans Association théâtrale de recherche et d'expression (ATRE) III Musicien des musiques modales de tradition savante et populaire 133 5 ans Association DROM III Educateur de chiens

Article Annexe III

Médecine vétérinaire - disciplines de santé animale - la préparation d'un exposé sous forme d'observations et de conclusions portant suivant l'option présentée par le candidat, sur l'étude du dossier clinique d'un animal militaire (chien ou cheval) ou

Article Annexe II

Sur les foires et marchés de chiens ou de chats, les animaux seront installés dans des conditions d'hygiène et de confort évitant toute souffrance ou perturbation physiologique.

Article 45

Elles peuvent notamment comprendre : - l'interdiction de la chasse ou de certains types de chasse comme la chasse en battues, la chasse devant soi ou la chasse, à l'aide de chiens, des sangliers sauvages, de certaines catégories de sangliers sauvages

Article 1

cynotechnicien 333t Centre canin de Cast IV Agent en protection des personnes 344t ASP bodyguard III Gestionnaire qualité sécurité environnement 200r Royer Robin associés III Conseiller d'élevage avicole 212p Avipôle formation III Educateur de chiens

Article 1

231u 5 ans Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) La Barotte - Haute Côte-d'Or - Centre de formation professionnelle et de promotion agricoles (CFPPA) La Barotte - Haute Côte-d'Or V Maître-chien

LEGIARTI000047883328

machine est retenu) SOLAS II-1/51.1.3 Alarme générée par un défaut regroupé non acquitté par la machine et renvoyé à la timonerie Défaut du système d'alarme causé par une perte de l'alimentation, ou bien par un défaut de scrutation (chien

Article 3

Dans les départements de l'Hérault et du Gard, dans les secteurs énumérés ci-dessus, l'emploi des chiens est interdit du 15 août au premier jour de la troisième décade de ce mois.

Article 1

V Agent de sécurité conducteur de chien. 344t 5 ans Centre canin de Cast.

Article 1

du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée : NIVEAU INTITULE DE LA CERTIFICATION professionnelle CODE NSF DUREE ORGANISME délivrant la certification professionnelle V Conducteur(trice) de chien

Article Annexe 1

Article R. 561-4 Code de procédure pénale Agrément de garde particulier Articles 29-1, R. 15-33-27-1 Aptitude technique de garde particulier Articles R. 15-33-25 et R. 15-33-26 Code rural et de la pêche maritime Permis de détention d'un chien

LEGIARTI000051390413

Opération : Transfert de l'équipe maitre-chien (EMC) tabac de la BSI de Toulon à la BSI d'Aix-en-Provence.

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

La présence au domicile, ou à proximité immédiate, d'animaux susceptibles d'être dangereux, notamment de chiens de la première et de la deuxième catégories.

Article 1

céramique) 224 3 ans EMA-CNIFOP - Centre international de formation aux métiers d'art et de la céramique IV Secrétaire médical 324 1 an Culture et formation IV Esthéticien animateur de spa 336 2 ans Groupe Silvya Terrade IV Musher conducteur de chiens