et blessures volontaires ; "aux motifs adoptés que Mme X..., au cours de son audition, a déclaré que X... avait tenté de lui serrer le cou, puis après s'être ravisé, lui avait porté des coups de poing

que celuici se désiste du pourvoi par lui formé le 16 mai 1990 contre un arrêt de la cour d'appel de DIJON, en date du 11 mai 1990 qui, dans la procédure suivie contre lui et Christophe X..., pour coups

de coups et blessures volontaires est caractérisé par un acte de violence volontaire, son auteur ayant agi dans le dessein de porter atteinte à l'intégrité corporelle de la victime ; qu'en l'absence de

459 et 593 du code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Mike X... coupable du délit de coups

(ABEL), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DES BOUCHES-DU-RHONE EN DATE DU 4 JUILLET 1967, QUI L'A CONDAMNE A CINQ ANS DE RECLUSION CRIMINELLE POUR COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES SUIVIS DE MUTILATION

d'appel a déclaré Oul Housse coupable de la contravention de coups et blessures volontaires n'ayant pas entraîné une incapacité totale de travail personnel de plus de huit jours, et, en réparation, l'a

En conséquence, nous vous informons de votre licenciement pour faute grave au motif suivant : Coups et blessures volontaires en réunion dans l'exercice de vos fonctions de portier sur deux clients de

Gilbert, K contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIXEN-PROVENCE, 13ème chambre correctionnelle, en date du 4 octobre 1991 qui, pour les délits de coups ou violences volontaires, violation de domicile

Code de procédure pénale, vice de forme, défaut et contradiction de motifs, ensemble manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a omis de statuer sur le chef d'inculpation tiré du délit de coups

Giovanni, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 27 mars 1990 qui, pour délit de coups ou violences volontaires, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement assortis du sursis

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 25 février 1992, qui, pour coups ou violences volontaires, l'a condamné à une amende de 3 000 francs et a prononcé sur les

et blessures volontaires sur la personne de M.

présenté tous les éléments à sa défense ; que, de plus, la partie civile n'a subi de ces productions, aucun préjudice de carrière ni d'atteinte à sa réputation professionnelle ; concernant le délai de coups

de renvoi, de poursuites diligentées pour des faits de coups et blessures volontaires ayant entraîné une infirmité permanente ; qu'en se prononçant ainsi, par un arrêt incident, sur la réalité de l'infirmité

(KAREL) DU CHEF DE COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES AYANT ENTRAINE LA MORT SANS INTENTION DE LA DONNER, LES A DEBOUTES DE LEUR DEMANDE EN DOMMAGES-INTERETS LA COUR, VU LES MEMOIRES PRODUITS EN DEMANDE ET

Daniel, contre l'arrêt n° 574 de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 19 juin 1989, qui, pour coups ou violences volontaires l'a condamné à deux mois d'emprisonnement avec

fortiori, qu'aucune charge n'existe contre celui-ci d'avoir commis les faits dénoncés dans la constitution de partie civile; "alors que, d'une part, en l'état d'une information ouverte des chefs de coups

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 10 mars 1993, qui les a condamnés, le premier pour coups ou violences volontaires avec préméditation ou guet-apens,