(docteur B..., Professeur C..., Thérapeute D...) s'accordent sur le comportement érotisé, inhabituel chez un enfant de cet âge, d'Ashley, le premier émettant deux hypothèses, soit le signe d'une confrontation

façon constante en dépit des pressions subies, Dilek X... a déclaré devant les fonctionnaires de police, les médecins l'ayant examinée et le magistrat instructeur y compris lors de la mesure de confrontation

l'illicéité de la fixation de l'image d'une personne sans son consentement est subordonnée à la condition qu'elle se trouve dans un lieu privé ; que le lieu privé ainsi défini par la loi pénale ne se confond

violation des articles 144, 145 148-1, 592 et 593 du Code de procédure pénale, 6.1 et 6.3 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, absence de confrontation

revêtant pas les formes légales le contrat de progrès qui fait pourtant la loi des parties en application de l'article 1134 du Code civil ; que faute de préciser la norme juridique avec laquelle il confronte

Z... était confrontée, de ne pas avoir pris de mesures spécifiques pour l'en préserver ; Qu'en statuant ainsi, sans répondre aux observations orales soutenues par Mme Y... qui faisait valoir que, par

; "aux motifs qu'en l'état de l'information, Nizar X... n'a pas encore été entendu sur l'ensemble des faits qui lui sont reprochés ; et dans la mesure où le mis en examen est susceptible d'être confronté

été confronté ; que la cour d'appel, tout en admettant implicitement l'absence de toute confrontation entre ces témoins et Abdellah X... tant au cours de l'enquête, qu'au cours de l'information et

.; que le juge d'instruction a procédé à des confrontations et transport sur les lieux : confrontation des versions de Jean-Marc X...et de chacun des époux Y...et Mme A..., puis entre M.

l'erreur qui l'entacherait ne permettrait pas de discuter utilement les faits eux-mêmes ; que tel n'est pas le cas en l'espèce ; qu'on observe que Jean-Claude X... n'a nullement réagi lors de la confrontation

X... s'est détérioré, ne permettant pas d'envisager son audition au fond par le magistrat instructeur ni l'organisation d'éventuelles confrontations avec les victimes ; qu'aucun élément médical ne permet

Z... a, tant devant les services de police que devant le juge d'instruction, en interrogatoire et en confrontation, contesté les faits qui lui sont reprochés, admettant cependant d'une part avoir pu toucher

le juge d'instruction" ; "alors, d'une part, que, dans son mémoire devant la chambre d'accusation, X... demandait, à titre subsidiaire, que soit ordonné un complément d'information aux fins de confronter

fondant sur les dispositions de l'article 1371 du code civil d'où elle a tiré que « la force probatoire attachée aux actes authentiques justifie que ces actes ne puissent être remis en cause par leur confrontation

solidaire de la société CGX, à payer à la Caisse la somme de 152 449,02 euros alors, selon le moyen : 1°/ que la décharge de la caution s'applique à la perte de tout droit exclusif ou préférentiel conférant

(D162 et suivants) et la procédure subséquente ; "aux motifs qu'en ce qui concerne la confrontation effectuée le 15 mars 1996, entre Charles B..., partie civile, et Jean-Louis Z..., mis en examen, que

. ; que la cote D 128 relate la confrontation de l'accusé et des témoins Jeanine et Sylvie X... ; que la cote D 35 relate la déclaration écrite du témoin Rose-May Y... ; "qu'en l'état des énonciations

fonctionnement défectueux du service public de la justice, par carence du magistrat instructeur à procéder à la reconstitution de l'accident sur la base des faits et déclarations des témoins, à procéder aux confrontations