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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2
DTA_2103060_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
présent I, faisant usage : a) Du titre de psychologue mentionné à l'article 44 de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 portant diverses dispositions d'ordre social ; b) Du titre d'ostéopathe ou de chiropracteur
Source officielle1ère chambre
DTA_2400039_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Au titre des frais paramédicaux Mme B... justifie de frais d’ostéopathie à hauteur de trois fois 50 euros (facture du 20 septembre 2017, du 2 janvier 2019 et du 14 janvier 2019) et de frais de chiropractie
Source officielleChambre sociale TASS
69725e36cdc6046d4750879c
21 janvier 2026
21 janvier 2026
) médecin, étudiant en médecine mentionné au 4° de l'article L. 646-1, chirurgien-dentiste, sage-femme, pharmacien, auxiliaire médical, psychothérapeute, psychologue, ergothérapeute, ostéopathe, chiropracteur
Source officielle5ème chambre
DTA_2310487_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
En premier lieu, d’une part, si la requérante sollicite l’indemnisation des consultations de chiropraxie effectuées par sa fille aux mois de mars et d’avril 2022, pour la somme totale de 110 euros, elle
Source officielle7ème Chambre
DTA_2108815_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
: La requérante demande l’indemnisation des trois cent onze séances de kinésithérapie, des quarante-deux séances de réflexologie réalisées jusqu’au 1er juillet 2018 ainsi que des séances de chiropraxie
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104259_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
1043 du 12 septembre 2014 relatif à l'agrément des établissements de formation en ostéopathie ; - le décret n° 2018-90 du 13 février 2018 relatif à l'agrément des établissements de formation en chiropraxie
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104554_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
1043 du 12 septembre 2014 relatif à l'agrément des établissements de formation en ostéopathie ; - le décret n° 2018-90 du 13 février 2018 relatif à l'agrément des établissements de formation en chiropraxie
Source officielle1re chambre 2e section
602349df85ffdb3a06513708
9 février 2021
9 février 2021
) : 1- Les soins dispensés aux personnes par les membres des professions médicales et paramédicales réglementées, par les praticiens autorisés à faire usage légalement du titre d'ostéopathe, de chiropracteur
Source officielleChambre 1-6
6312eecf2e6a8e4f13ca60b4
1 septembre 2022
1 septembre 2022
toute réduction de déplacement osseux, ainsi que toutes manipulations vertébrales, et, d'une façon générale, tous les traitements dits d'ostéopathie, de spondylothérapie (ou vertébrothérapie) et de chiropraxie
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
64f02e5adb41fad969879b5b
30 août 2023
30 août 2023
les tables d'espérance de vie France entière 2014-2016 publiées par l'INSEE, sur un taux d'intérêt de 0 % et une différenciation des sexes : Dépenses de santé: Mme [T] fait état de séances de chiropracteur
Source officielleChambre 1
DTA_2101434_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Medek » en lien avec son handicap pour un montant de 2 460 euros non pris en charge par la caisse primaire d’assurance maladie, il ne résulte pas de l’instruction que les séances d’ergothérapie, de chiropractie
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69cf5fb2cdc6046d47f3c5ca
2 avril 2026
2 avril 2026
présent I, faisant usage : a) Du titre de psychologue mentionné à l'article 44 de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 portant diverses dispositions d'ordre social ; b) Du titre d'ostéopathe ou de chiropracteur
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69cf5fd2cdc6046d47f3c82a
2 avril 2026
2 avril 2026
présent I, faisant usage : a) Du titre de psychologue mentionné à l'article 44 de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 portant diverses dispositions d'ordre social ; b) Du titre d'ostéopathe ou de chiropracteur
Source officielleCh. Sociale - Section B
68df5d744a4e15bf2fe4fa54
2 octobre 2025
2 octobre 2025
présent I, faisant usage : a) Du titre de psychologue mentionné à l'article 44 de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 portant diverses dispositions d'ordre social ; b) Du titre d'ostéopathe ou de chiropracteur
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69e85e34cdc6046d47195db4
21 avril 2026
21 avril 2026
présent I, faisant usage : a) Du titre de psychologue mentionné à l'article 44 de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 portant diverses dispositions d'ordre social ; b) Du titre d'ostéopathe ou de chiropracteur
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69e85e44cdc6046d47195ea9
21 avril 2026
21 avril 2026
présent I, faisant usage : a) Du titre de psychologue mentionné à l'article 44 de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 portant diverses dispositions d'ordre social ; b) Du titre d'ostéopathe ou de chiropracteur
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6811b36e893ab038bd465fd7
29 avril 2025
29 avril 2025
[C] sollicitait en première instance la somme de 8.538,54 ' au titre de dépenses restées à sa charge relatives à des frais de psychologues, IRM, électrogramme et chiropracteur et que le tribunal a fait
Source officielleCh. Sociale -Section B
6801dfd4354955cf78ced4de
17 avril 2025
17 avril 2025
présent I, faisant usage : a) Du titre de psychologue mentionné à l'article 44 de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 portant diverses dispositions d'ordre social ; b) Du titre d'ostéopathe ou de chiropracteur
Source officielleCh. Sociale -Section B
6801dfd4354955cf78ced4e0
17 avril 2025
17 avril 2025
présent I, faisant usage : a) Du titre de psychologue mentionné à l'article 44 de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 portant diverses dispositions d'ordre social ; b) Du titre d'ostéopathe ou de chiropracteur
Source officielleCh. Sociale -Section B
6801dfd4354955cf78ced4e2
17 avril 2025
17 avril 2025
présent I, faisant usage : a) Du titre de psychologue mentionné à l'article 44 de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 portant diverses dispositions d'ordre social ; b) Du titre d'ostéopathe ou de chiropracteur
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