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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2306380_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Brouard expansion.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2306381_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Brouard expansion.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2302418_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Parcelle cadastrée section E n°377 située lieudit Les Brouillards, appartenant à : * M. BA AJ domicilié chez M. Y AJ - 20 rue Beaurepaire à Paris (75010).
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b368868c0355000835f50d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
BROUARD-[S] prise en la personne de Me [B] [S], es qualité de liquidateur judiciaire de la société KARS, SAS au capital de 1.800 ¿, inscrite au RCS de Paris sous le n° 812 942 761, ayant son siège [Adresse
Source officielleciv2
60794bbf9ba5988459c43d74
28 juin 1978
28 juin 1978
AU-DELA DU CHEMIN DE DEVIATION, ANNONCE PAR DES PANNEAUX REGULIEREMENT IMPLANTES ET DES FEUX CLIGNOTANTS QUI DEVAIENT L'INCITER A REDUIRE CONSIDERABLEMENT SON ALLURE, D'AUTANT PLUS QUE SEVISSAIT UN BROUILLARD
Source officielleciv2
613720b2cd580146773eda57
4 février 1987
4 février 1987
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, (Metz, 25 juin 1985) que, sur une autoroute, de nuit, par temps de brouillard, l'automobile appartenant à Mme B..., conduite par André
Source officiellecr
6079a8ae9ba5988459c4e689
25 juin 1975
25 juin 1975
CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE DEMANDEUR COUPABLE DE COMPLICITE DE FAUX EN ECRITURES DE COMMERCE, MOTIF PRIS DE CE QU'EN RAISON DE LA CONFIANCE QUE LUI TEMOIGNAIT SON EMPLOYEUR, LES FICHES OU BROUILLARDS
Source officiellesoc
6079b21b9ba5988459c55de9
29 juin 1977
29 juin 1977
CODE CIVIL, DES ARTICLES L. 132-9 ET L. 132-10 DU CODE DU TRAVAIL, DES ARTICLES 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ET 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE BRULARD
Source officiellecomm
6137248fcd5801467741684d
27 juin 2006
27 juin 2006
; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la Société d'études et de réalisations de travaux publics et particuliers (la société SERP) a été mise en liquidation judiciaire, le 20 décembre 1990, la SCP Brouard-Daudé
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00494
20 avril 2017
20 avril 2017
CIC, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 25 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Brouard
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2323246_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
et ses prestations associées, engagée par le ministre de l'intérieur au titre des lots n°1 " brouillage dans le cadre de la lutte contre EEI radiocommandés ", n°2 " brouillage dans le cadre de la lutte
Source officiellesoc
613722cbcd5801467740190d
4 décembre 1996
4 décembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jacques Broussard, société à responsabilité limitée, dont le siège est
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0d09c25a97f0381f4b78
8 janvier 2015
8 janvier 2015
Les Cledelles, représentée par la SCP Brouard-Daude es qualité, la SCP Brouard-Daude personnellement, Monsieur [L] [W] et la société Financo.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2305872_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 septembre 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Brouard Expansion, représentée par Me Larralde de Fourcauld, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2306467_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Brouard expansion.
Source officiellecr
613725b0cd5801467741fc9d
20 août 1997
20 août 1997
condamné, par décision passée en force de chose jugée du 29 juin 1995, sur le fondement de l'article R. 40 du Code de la route, pour avoir circulé en un lieu non éclairé, de nuit ou par temps de brouillard
Source officielleciv2
6137224fcd580146773fbe7f
2 novembre 1994
2 novembre 1994
X..., la configuration du terrain permettant au vent d'emporter le brouillard créé par l'appareil utilisé à très forte pression, avec des jets inadaptés et une rampe plus haute que la normale ; Qu'en
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007623197
3 décembre 1986
3 décembre 1986
X... étaient passées en fin de mois d'après les indications d'un "brouillard" de caisse ; que si ce document mentionnait le montant journalier des encaissements et des décaissements, il ressort des indications
Source officielle3e Chambre A
6035ef6a462599553cd3ea89
28 janvier 2016
28 janvier 2016
En effet, la chaussée était humide et une nappe de brouillard particulièrement dense était en place sur les lieux de l'accident.
Source officielle2ème chambre
6799c4295331f58c9ee86ef4
28 janvier 2025
28 janvier 2025
BROUARD EXPANSION APEXAJ C/ S.A. HSBC CONTINENTAL EUROPE S.E.L.A.R.L.
Source officiellePage 11 sur 352