Codes de loi français

Article 228-4.28

L'installation de démarrage des machines à combustion interne est réalisée de façon qu'elle puisse être mise en état de fonctionnement sans faire appel à une source d'énergie extérieure au navire. 2.1.

Article Annexe VII

Eléments à fournir par le demandeur La demande peut être faite soit pour un projet de bâtiment particulier, soit pour la prise en compte d'un système particulier dans plusieurs projets de bâtiment. 2.1.

Article Annexe 333-4.A.1

La flottabilité est assurée par l'un des moyens suivants : 2.1. Matériau tel que liège de bonne qualité, balsa ou équivalent, à l'exclusion du kapok. 2.2.

Article Annexe

ou mélanges autoréactifs Selon l'aspect physique du produit, deux tests sont réalisables pour déterminer la vitesse de combustion d'un peroxyde organique ou d'une substance ou mélange autoréactif en vue de son classement dans un groupe de risque. 2.1

Article Annexe 7

production : Date : (Lieu)(Date)(Signature)(Fonction) Annexes (uniquement dans le cas de type de véhicules multiétape) : Données nécessaires à l'immatriculation en France (D.1) Marque (D.2) Type, Variante, Version (D.2.1

Article Annexe II

. - Identité 2.1. Nom commun proposé ou accepté par l'ISO et synonymes. III. - Propriétés physiques et chimiques 3.1. Point de fusion, point d'ébullition, densité relative (1). IV. - Méthodes d'analyse en vue de la détection 4.1.

Article 228-7.05

Le nombre, la capacité et le type des embarcations ou radeaux de sauvetage et des canots de secours des navires d'une longueur égale ou supérieure à 75 mètres doivent répondre aux conditions suivantes : 2.1 il doit y avoir des embarcations ou radeaux

LEGIARTI000036502823

Article 2 Objet social 2.1.

Article Annexe IIa

Mesurer la satisfaction du client et fidéliser la clientèle X X C1-1.7 Gérer les réclamations et les objections éventuelles X C1-1.8 Prendre congé du client X X C1-2 Entretenir des relations professionnelles C1-2.1

Article Annexe IIa

en place le (s) poste (s) de travail pour la production X X X C1-1.4 Entretenir les locaux et les matériels X X C1-1.5 Optimiser l'organisation de la production X X C1-2 Maîtriser les bases de la cuisine C1-2.1

Article Annexe (suite)

Conditions à remplir : 2.1. Seules les utilisations en tant que fongicide peuvent être autorisées.

Article 221-II-2/14

contre l'incendie et les dispositifs et le matériel de lutte contre l'incendie doivent être mis à l'essai et inspectés comme il se doit. 2 Prescriptions générales .2 lorsque le propriétaire ou son représentant déclare qu'il n'est pas en service ; et 2.1

Article 5

Présentation des arguments techniques ou autres en faveur de l'emploi. 2.1. L'intérêt potentiel du pigment ou colorant pour l'utilisateur ou le consommateur. 2.2. La possibilité de substitution éventuelle à d'autres pigments ou colorants. 3.

Article 228-5.20

L'autorité compétente détermine les équivalences entre extincteurs. 2.1 Il convient de prévoir, pour chaque type d'extincteur pouvant être rechargé à bord, des recharges pour 100 % des 10 premiers extincteurs et pour 50 % des autres extincteurs, le nombre

Article 411-2.08

Rapport annuel d'activité. 2.1.

Article Annexe I

Section 2 : Techniques et procédés de traitement 2.1.

Article ANNEXE

Unité de formation : aménagement, entretien, gestion (durée : quarante heures) : 2.1.

Article ANNEXE II

Formation au rôle administratif et social de l'instituteur. 2.1.

Article Annexe II-3 (art. A212-49)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

Description du métier 2.1. Appellations Un certain nombre d'appellations ont aujourd'hui cours : entraîneur, coach, moniteur... 2.2.