. - Aux points de raccordement entre les installations fixes et semi-permanentes, il doit être prévu un dispositif de distribution comprenant, pour chacune des canalisations semi-permanentes à raccorder, un appareil de connexion et un appareil (coupe-circuit

Article 1 bis

—

Suite à l'identification d'un appareil ou équipement gazier d'une puissance supérieure à 70 kilowatts, utilisé pour le chauffage ou la fourniture d'eau chaude sanitaire d'un local à usage d'habitation, dont l'impossibilité d'adaptation ou de réglage a

Article CH 4

—

Un plan d'ensemble du ou des niveaux mentionnant : - l'implantation des appareils de production ou de production émission ; - l'implantation des stockages de combustible ; - l'implantation des accès et moyens de retraite des locaux techniques ; -

Article V 9

—

Appareils d'éclairage à flamme nue

Article T 39

—

Machines et appareils présentés en fonctionnement

Article 242-11.15

—

Appareils respiratoires pour l'évacuation d'urgence

Article 53

—

Appareils d'éclairage placés sur des supports

Article J 27

—

Appareils installés dans les chambres ou les appartements

Article GH 53

—

Appareils d'incendie et évacuation de l'eau

Article GH 0 6

—

Appareils de cuisson et de remise en température

Article 27

—

L'autonomie des appareils doit permettre :

Article 1.4

—

Equivalences 1.4.1 Lorsque les dispositions du Recueil prescrivent de placer, ou d'avoir à bord, une installation, un matériau, un dispositif, un appareil, un élément d'équipement particulier ou d'un type donné, ou d'adopter une disposition, un procédé

Article 4

—

Les demandes mentionnées à l'article 2 sont adressées au service des autorisations de mouvements internationaux d'armes par messagerie électronique à l'adresse suivante : " samia-armes@douane.finances.gouv.fr ".

Article D594-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 07 > 33

Code de l'environnement

-L'exploitant tient à jour un inventaire des actifs de couverture qui assure la traçabilité de chaque mouvement d'actif et est aisément consultable par l'autorité administrative.

Article 26

—

Les appareils doivent être disposés symétriquement par rapport au plan longitudinal médian du véhicule.

Article L322-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 18 > 25

Code de la sécurité intérieure

Sont exceptés des dispositions de l'article L. 324-4 les appareils de jeux proposés au public à l'occasion, pendant la durée et dans l'enceinte des fêtes foraines.

Article GZ 18

—

Raccordement en gaz des appareils d'utilisation § 1er. - Les appareils immobilisés, les appareils raccordés à un conduit d'évacuation, les appareils à circuit étanche doivent être alimentés par une conduite rigide.

Article O 12

—

Les appareils de production-émission électriques installés conformément aux dispositions des articles CH 44 et CH 45 sont autorisés.

Article R557-7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 62

Code de l'environnement

Au sens de la présente section, on entend par : " Appareils " : les machines, les matériels, les dispositifs fixes ou mobiles, les organes de commande, l'instrumentation et les systèmes de détection et de prévention qui, seuls ou combinés, sont destinés

Article 18-1

—

A partir du 1er janvier 2011 et jusqu'au 30 juin 2012, le détenteur de départ doit indiquer sur le document de circulation le numéro national d'identification des animaux nés à partir du 1er janvier 2010 et destinés à la reproduction, avant tout mouvement

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