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69 905 résultats pour « ancienneté de 2 ans »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 18
- après 4 ans et avant 5 ans 6 mois 7e Ancienneté acquise au-delà de 4 ans, majorée de 1 an 5 mois.
Article 6
Ancienneté Echelon Ancienneté conservée Plus de 2 ans 6 mois 4e échelon Ancienneté acquise excédant 2 ans 6 mois dans la limite de 1 an 6 mois.
Article 31
10e échelon Ancienneté égale ou supérieure à 5 ans.
Article 15
dans l'échelon Echelons Ancienneté conservée 10e avec une ancienneté égale ou supérieure 10e avec une ancienneté inférieure à 5 ans 9e 8e 7e 6e 5e 4e 3e 2e 1er 11e 10e 9e 8e 7e 6e 5e 4e 3e 2e 1er Ancienneté acquise au-delà de 5 ans, dans
Article 19
:----:----:------------------: : I : II : III : :----:----:------------------: : 1e : 1e :Ancienneté acquise: : 2e : 2e :7/8 de l'anc. acq.: : 3e avant 4 ans : : : : 3e :Ancienneté acquise: : 3e à partir
frégate Echelon spécial Ancienneté d'échelon supérieure à 2 ans 2 e Echelon spécial Ancienneté d'échelon égale ou inférieure à 1 er Les pensions des officiers admis à la retraite avant l'entrée en vigueur du présent décret et celles de
Article 11
- jusqu'à 1 an 3e échelon Ancienneté acquise majorée de 2 ans. 4e échelon 3e échelon Ancienneté acquise. 3e échelon 2e échelon Ancienneté acquise. 2e échelon 1er échelon Ancienneté acquise. 1er échelon Echelon provisoire
Article 22
échelon Ancienneté acquise majorée de six mois 2e échelon A partir de 2 ans 8e échelon Ancienneté acquise au-delà de deux ans Avant 2 ans 7e échelon 3/2 de l'ancienneté acquise 1er échelon 6e échelon 4
Article 54
DANS Administratifs contractuels de 5 e Adjoints administratifs de la recherche de 2 e 12 e 6 e Ancienneté acquise maintenue dans la limite de 3 ans. 11 e 6 e Ancienneté supprimée. 10 e 6 e Ancienneté supprimée
Article 47
Professeur technique 11e échelon 10e 1/2 de l'ancienneté acquise dans la limite de 2 ans 10e échelon 9e Ancienneté acquise minorée de 6 mois 9e échelon 8e Ancienneté acquise majorée de 6 mois 8e échelon 7e Ancienneté
Ancienneté acquise. 3e échelon 5e échelon Ancienneté acquise. 2e échelon 2e échelon provisoire Ancienneté acquise. 1er échelon 1er échelon provisoire Ancienneté acquise.
Article 23
SITUATION ANCIENNE SITUATION NOUVELLE Echelons Echelons Technicien de la recherche de 1re classe (ancien grade et grade provisoire) Technicien de la recherche de classe exceptionnelle 7e échelon : ancienneté égale ou supérieure à 4 ans
Article 36
classe 1re classe 3e échelon 3e échelon Ancienneté acquise reprise dans la limite de 15/17 2e échelon 2e échelon Ancienneté acquise reprise dans la limite de 15/17 1er échelon après 2 ans 1er échelon Ancienneté acquise
Article 4
Ancienneté acquise dans la limite de 3 ans 5e échelon : - à partir de 3 ans 6e échelon Sans ancienneté - avant 3 ans 5e échelon Ancienneté acquise 4e échelon 4e échelon Ancienneté acquise 3e échelon 3e échelon Ancienneté
Article 8
dans l'échelon Moniteur vérificateur 9e échelon 12e échelon Ancienneté acquise 8e échelon 11e échelon Ancienneté acquise 7e échelon : - après 1 an 6 mois 10e échelon Ancienneté acquise au-delà de 18 mois majorée de 1 an
Article 3
Ancienneté acquise majorée de 1 an Après 3 ans 9e échelon Sans ancienneté 9e échelon 9e échelon Ancienneté acquise 10e échelon 10e échelon Ancienneté acquise b) Fonctionnaires bénéficiant d'un classement au groupe III
DANS Ingénieurs contractuels et chargés d'études de haut niveau de 2 e Ingénieurs de recherche de 2 e 9 e 9 e Ancienneté acquise maintenue dans la limite de 3 ans. 8 e 8 e Ancienneté acquise maintenue. 7 e 7 e Ancienneté
Article 14
3e échelon Ancienneté acquise Contrôleur de 1re classe 8e échelon 12e échelon Ancienneté acquise majorée de deux ans 7e échelon : ― à partir de deux ans 12e échelon Ancienneté acquise au-delà de deux ans ― avant deux
Article 24
― avant un an : 7e échelon Ancienneté acquise majorée de deux ans. 4e échelon : ― à partir d'un an 7e échelon Ancienneté acquise au-delà d'un an.
Contrôleur de classe supérieure Contrôleur de classe supérieure 8e échelon 12e échelon Ancienneté acquise majorée de deux ans 7e échelon : ― à partir de deux ans 12e échelon Ancienneté acquise au-delà de deux ans ― avant deux ans 11e
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