la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Nantes, 5 mars 1992), que le médecin traitant de Mme Y... lui a prescrit des analyses

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Nantes, 5 mars 1992), que le médecin traitant de Mme Y... lui a prescrit des analyses

à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Nantes, 5 mars 1992), que le médecin traitant de Mme Y... lui a prescrit des analyses

à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Nantes, 5 mars 1992), que le médecin traitant de Mme X... lui a prescrit des analyses

ordonnait par conséquent une deuxième expertise effectuée par le docteur A..., le 20 octobre 1994, et qui révélait un taux d'alcool dans le sang de 1,61 gramme; qu'il convient de relever que cette analyse

qualification ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de ses demandes, alors, selon le moyen, que cette décision aurait méconnu l'avis de l'inspecteur du travail et les analyses

X... contestait en précisant que "cette analyse est erronée" ; qu'en énonçant néanmoins que M.

[Q] fait le même grief à l'arrêt, alors « que méconnaît son obligation de motivation le juge qui se détermine par le seul visa des documents de la cause n'ayant fait l'objet d'aucune analyse ; qu'en se

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Nantes, 5 mars 1992), que le médecin traitant de Mme X... lui a prescrit des analyses

X..., impliqué le 10 mai 2015 dans un accident corporel de la circulation, a fait l'objet d'une analyse sanguine ayant établi qu'il conduisait en ayant fait usage de produits stupéfiants ainsi que sous

AFEF, analyses diverses et notamment prospectives, ponctuelles ou régulières à la demande des élus ou sur l’initiative de la DGFIP.

9 mai 2017, Mme [D] a saisi le conseil de prud'hommes de Saint-Nazaire aux fins de voir requalifier la relation de travail en contrat à durée indéterminée à temps plein, dire que la rupture doit s'analyser

que la salariée fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande au titre des congés supplémentaires, alors, selon le moyen : 1°/ que les juges ne peuvent écarter les prétentions d'une partie sans analyser

d'emprisonnement, assortie du sursis, pour "violence à l'aide ou sous la menace d'une arme" ; "aux seuls motifs que "les faits sont établis" (jugement p. 3) et que "les premiers juges ont sainement analysé

l'un des avantages susmentionnés, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 815-7 du Code de la sécurité sociale ; et alors, d'autre part, que le juge doit viser et analyser

la preuve de la faute de la banque, sans priver de base légale sa décision, au regard de l'article 1382 du Code civil ; 2 / que tout jugement doit être motivé ; que les juges ont l'obligation d'analyser

des rapports d'enquête qui ne lui avaient pas été communiqués, de sorte que la cour d'appel aurait violé les articles 15 et 16 du nouveau Code de procédure civile ; d'autre part, en se refusant à l'analyse

part, que si la convention précaire se distingue du prêt en ce qu'elle n'est pas gratuite, la pension alimentaire était due, en l'espèce, par le mari et non par la mère ; que la convention doit s'analyser