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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69c03e29cdc6046d4792c6ab
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Dans son rapport sur la consultation des créanciers, la SELAS ZANNI & ASSOCIES expose que ces derniers ont fait les réponses suivantes à la proposition du débiteur : * 4 créanciers représentant un montant
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1988:0310REP001140085
10 mars 1988
10 mars 1988
Je tiens à préciser que les affirmations de Zani et de la Cogolli n'allaient pas dans le sens que Tuti leur
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-68163-68631
24 octobre 2000
24 octobre 2000
The applicant The case concerns an application brought by a Dutch national, Joseph Zander, who was born in 1952 and lives in Deventer (the Netherlands).
Source officielle1ère Chambre
671894b5d8ceca1cd7019266
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Monsieur [V] [I] du Cabinet BOELS ZANDERS liquidateur à la faillite de la société SCHEUTEN SOLAR HOLDING B.V S.A.
Source officiellecomm
613724cecd580146774187fb
19 juin 2007
19 juin 2007
..., ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, le condamne à payer à la société Factocic la somme de 2 000 euros et à la société MPDC et à la SCP Lebreton et Zanni
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL NO 2 - 10 H 30
69adb800cdc6046d47f5b340
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Administrateur judiciaire : AJASSOCIES prise en la personne de Maître [U] [R] [Adresse 2] représentée par Monsieur [T] [B] Mandataire judiciaire : SCP [J] [I] [Adresse 3] représentée par Maître Olivier ZANNI
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2503294_20250208
8 février 2025
8 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 février 2025, la société Zana, représentée par Me Sahel, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203984_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 septembre 2022, la Sarl Scapa Architectes Associés et la Sarl Zani Ingénierie Béton, représentées par le cabinet Aequo Selarl demandent au juge des référés de
Source officielle2ème Chambre
660e430a0740db0008fa9311
2 avril 2024
2 avril 2024
chargée de la mise en état, assistée de Caroline Bertolo, greffière Vu la procédure suivie entre : APPELANTE Madame [F] [X] épouse [P] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jérémy ZANA
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f355
27 mars 2012
27 mars 2012
Son principal donneur d'ordres est demeuré le groupe Zannier avec lequel elle était liée par un contrat de louage d'ouvrage.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0314DEC004724099
14 mars 2000
14 mars 2000
Le requérant se plaint en outre d’avoir été soumis à la « Zaanse verhoormethode ».
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00594_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
encontre, d’ordonner l’application de la clause limitative de responsabilité en limitant sa part d’imputabilité à la somme de 3 800 euros HT et de condamner in solidum la société Quatro Architecture, Me Zanni
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6708165489f19e8c50f85f0e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Tribunal judiciaire de Bordeaux 2ème CHAMBRE CIVILE N° RG 24/02935 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZAIN N° RG 24/02935 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZAIN Minute n° : 24/0 AFFAIRE : [L], [Z] [U] DU
Source officielle2ème Chambre
687732f87032dd17d194bb1f
15 juillet 2025
15 juillet 2025
CHEVALLET greffier, Vu la procédure suivie entre : APPELANTE Mme [I] [T] née le 21 Octobre 1954 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jérémy ZANA
Source officielleDeliberation
HATVP:2023-248
7 novembre 2023
7 novembre 2023
L’activité d’administrateur de la société Zalis envisagée par Monsieur Carenco constitue une activité rémunérée au sein d’une entreprise au sens de l’article 23 de la loi du 11 octobre 2013, sur la
Source officielleTrib. de Commerce
69c03c74cdc6046d4792aa6f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Dans son rapport sur la consultation des créanciers, la SELAS ZANNI & ASSOCIES expose que ces derniers ont fait les réponses suivantes à la proposition du débiteur : * 4 créanciers représentant un montant
Source officielleTrib. de Commerce
69c043ffcdc6046d47932835
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Dans son rapport sur la consultation des créanciers, la SELAS ZANNI & ASSOCIES expose que ces derniers ont fait les réponses suivantes à la proposition du débiteur : * 12 créanciers représentant un montant
Source officielleTrib. de Commerce
69c0441ecdc6046d47932a2b
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Dans son rapport sur la consultation des créanciers, la SELAS ZANNI & ASSOCIES expose que ces derniers ont fait les réponses suivantes à la proposition du débiteur : * 18 créanciers représentant un montant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10878
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 8 NOVEMBRE 2023 La société Haribo Ricqles Zan
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0429DEC005100299
29 avril 2004
29 avril 2004
En ce qui concerne Leyla Zana : (...)
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