D E C I D E: Article 1er : La requête de la société Yvan et B Beauté est rejetée.

11 / 03 / 2008 Arrêt no JLT / DB / NV Dossier no06 / 02077 Yvan X... / S. A.

X...), un avant vendeur et un financier ; que Sylvie Y... a remporté en 2005/ 20056 un nombre de contrats très supérieur à celui obtenu par Yvan X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Yvan Beal, société anonyme, dont le siège est ...

Yvan, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1995 par le tribunal d'instance de Béziers, en matière électorale, au profit de Mme X... Claudine, demeurant La Bergerie, rue G.

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses sept branches : Attendu que le 21 août 2001, Mme Sylvie X..., née le 21 juin 1956, a assigné Mme Yvonne

Yvann Y...

Orléans, 14 mai 2001), que Mme Rita X... exploitait diverses parcelles appartenant pour 12 hectares 79 ares 90 centiares à Mme Simone X... et à ses enfants, et pour près de 33 hectares à l'indivision Yvonne

Yvan X... ; Article 1er : La requête du PREFET DU DEPARTEMENT DU TARN-ET-GARONNE est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée au PREFET DU DEPARTEMENT DU TARN-ET-GARONNE, à MM.

la société DEH et qu'il ne figurait au dossier aucun document relatif à une quelconque vente ; qu'en confirmant le jugement entrepris condamnant les demandeurs à verser une somme de 3 000 francs à Yvonne

La société Garin Frères Gerald et Yvan a développé un projet visant à l'implantation de deux centrales photovoltaïques d'une puissance de 35,6 et 34,38 kWc.

Yvan X... a travaillé avec son père, M.

Yvan X..., demeurant ... ; M.

Yvan Gilbert Marcel X...

Yvan X..., détenteur de la photocopie d'un testament olographe du 2 février 1990 par lequel Ingeborg Y... l'institue " légataire universel de tous (ses) biens en France, meubles et immeubles ", a agi en

Yvan C..., demeurant avec sa mère en curatelle, en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit de : 1°) M.

Yvan, la société Pomona, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 6e chambre, en date du 27 novembre 1997, qui, pour infraction aux règles sur la facturation, a condamné le premier à une amende de

Chevènement déclara au journal Le Parisien   : «   Si Yvan Colonna veut se disculper, qu’il se livre à la justice.