ARRÊT DU 20/ 01/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 04683 Jugement (No 09/ 01917) rendu le 23 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : HA/ IM APPELANT Monsieur William

RG N : 11/ 00853 AFFAIRE : William X...

William, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 19 novembre 1997, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des Alpes-Maritimes sous l'accusation de

La société Stanton William doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la procédure de passation de ce marché.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société William Pitters international du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2017 No 2017/ 249 Rôle No 15/ 17856 William X... Chantal X... Rolland X...

William X... par lettre du 9 avril 2014, alors que M.

Dans sa requête l’association William Ramin ne précise pas la procédure de référé sur lequel elle présente sa requête.

Williams A, et demeurant ...; M.

, représentée par Me Hennette-Jaouen, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre aux sociétés " William

L'exception d'incompétence opposée, à ce titre, par le CH William Morey ne peut donc qu'être écartée. 8.

Demanderesse, Représentée par Maître William MAXWELL, Avocat au barreau de BORDEAUX sis [Adresse 2], et par Maître Louis NAUX - SELARL INTERBARREAUX NANTES SAINT-NAZAIRE LRB AVOCATS CONSEILS (JURIPARTNER

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de William

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de William

Greffier RG n°: 2026R00138 DEMANDEUR Mme [H] [F] [Adresse 1] comparant par Me Julia KALFON [Adresse 2] [Localité 1] DEFENDEUR SARL [Adresse 3] comparant par Me Ari ASSAYAG [Adresse 4] et par Me William

William A..., domicilié [...]                                                   , défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que William X... est décédé le 22 décembre 2001 en laissant pour lui succéder Mmes Hélène, Lurline et Moana X...

Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 24 juillet 1984 et le 5 novembre 1984, présentés pour la société "Compagnie William Gillet, Guillet