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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Service des référés
65b2b586fd6229a4e58a5b40
25 janvier 2024
25 janvier 2024
JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 23/56799 N° : 4CV/LB Assignation du : 8 septembre 2023 [1] [1] 2 copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 25 janvier 2024 par Cécile Viton
Source officielle4e chambre
64ae4e64dc6b4e05dbb0b967
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Le devis de l'entreprise Vitor ne comporte aucune quantité de sorte qu'aucune comparaison avec d'autres offres n'était possible.
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
69cd69d4cdc6046d47c74b0f
1 avril 2026
1 avril 2026
Madame Cécile VITON a fait un rapport de l’affaire.
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
69cd69f3cdc6046d47c74d3e
1 avril 2026
1 avril 2026
Madame Cécile VITON a fait un rapport de l’affaire. JUGEMENT Prononcé par mise à disposition Contradictoire en premier ressort EXPOSE DU LITIGE Le 25 septembre 2015, M.
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
69cd6a1dcdc6046d47c75086
1 avril 2026
1 avril 2026
Madame Cécile VITON a fait un rapport de l’affaire. JUGEMENT Prononcé par mise à disposition Contradictoire en premier ressort EXPOSE DU LITIGE Le 10 novembre 2020, M.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b19521cdc6046d474cd637
9 janvier 2025
9 janvier 2025
803 823 863 Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX
Source officielleCabinet C
64eae7421644fdd969d82d14
24 août 2023
24 août 2023
[W] [U], entrepreneur à l'enseigne 'Vito Plomberie - Renov', n° [Adresse 4] ; Représenté par Me François MESTRE, avocat au barreau de Papeete ; Intimés : M.
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55c3d
26 mai 1976
26 mai 1976
NE LE 23 SEPTEMBRE 1948, MAJEUR, DE NATIONALITE ITALIENNE ET RESIDANT EN FRANCE, EST UN DEBILE MENTAL PROFOND ; QUE SON PERE, VITO X..., TRAVAILLEUR MIGRANT ITALIEN, A DEMANDE POUR LUI LE SERVICE DE
Source officielleChambre 04
65b7f832858823c56e0cb123
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[B] [W] [C] et Mme [I] [W] [C], ci-après les époux [W] [C], ont fait l'acquisition auprès de la société SL Automobiles d'un véhicule d'occasion de marque Mercedes modèle VITO, présentant un kilométrage
Source officielleETRANGERS
659658cafa0e60000859aa18
3 janvier 2024
3 janvier 2024
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 24/00010 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VITO N° de Minute : 10 Ordonnance du mercredi 03 janvier 2024 République Française
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
67f8b4eab12b01e97e03d845
10 avril 2025
10 avril 2025
Monsieur [T] [M] a fait l'acquisition, selon commande du 30 novembre 2019, d'un véhicule Mercédes modèle VITO 112 CDI fourgon 122 CV auprès du Garage Attitude Auto situé à [Localité 7]( Charente), pour
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
68f138be88dcb0e97e8feddf
9 octobre 2025
9 octobre 2025
le 09 Octobre 2025 DEMANDERESSE S.A.S. [1] représentée par Me Paul YON de la S.A.R.L PAUL YON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0347 DÉFENDERESSE S.C.I. [2] défaillante Nous, Cécile VITON
Source officiellecomm
613720d3cd580146773eeb75
26 avril 1988
26 avril 1988
Salève (Haute-Savoie), Saint Julien en Genevois, agissant en sa qualité de président-directeur général de la SOCIETE NOUVELLE SECMER, société anonyme, dont le siège social est sis à Saint Martin Le Vinoux
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1976:176
7 décembre 1976
7 décembre 1976
. # Vito Inzirillo tegen Caisse d'allocations familiales de l'arrondissement de Lyon. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Cour de Cassation - Frankrijk. # Zaak 63-76.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1976:192
16 décembre 1976
16 décembre 1976
#Vito Inzirillo tegen Caisse d'allocations familiales de l'arrondissement de Lyon.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Cour de Cassation - Frankrijk.#Zaak 63-76.
Source officielleService des référés
65b2b57cfd6229a4e58a5a01
25 janvier 2024
25 janvier 2024
JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 23/58843 N° : 2CV/LB Assignations du : 22 novembre 2023 [1] [1] 3 copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 25 janvier 2024 par Cécile Viton
Source officielleService des référés
65849125e41137cbf9fc8341
21 décembre 2023
21 décembre 2023
JUGEMENT SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND rendu le 21 décembre 2023 par Cécile Viton, Première vice-présidente adjointe au tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897ce
23 octobre 2007
23 octobre 2007
né le 23 Mai 1958 à LYON (6ÈME) de nationalité Française ... 38950 ST MARTIN LE VINOUX représenté par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assisté de Me MAZARE, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1990:148
28 mars 1990
28 mars 1990
#Demande de décision préjudicielle: Prétura di San Vito al Tagliamento - Italie.#Rapprochement des législations - Déchets - Notion - Autorisation et surveillance de l'élimination des déchets.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00810_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Group Dijon, la société Bureau d’études Clément, la société Bauer Etudes Techniques en Bâtiment (BETEB), la société Archimen, la société Bourgogne équipements industriels (BEI), la société Menuiserie Vitu
Source officiellePage 11 sur 59