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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2307231_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Le rapport de Mme Viallet, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2306092_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Rabaté, président, Mme Pater, première conseillère, Mme Viallet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2023. La rapporteure, ML.
Source officielle4ème chambre
DTA_2306495_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure, - et les conclusions de Mme Gros, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200558_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Rabaté, président, Mme Pater, première conseillère, Mme Viallet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2023. La rapporteure, ML.
Source officielle2ème chambre
DTA_2023882_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure ; - les conclusions de M. Baccati, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202405_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure, - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Vilanova, représentant
Source officielle2ème chambre
DTA_2202998_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure ; - et les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2205210_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure, - et les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2401043_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DTA_2403102_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure ; - et les observations de Me Brulé, pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2402505_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure, - et les observations de Me Petit représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2408966_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476349.20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Délibéré à l'issue de la séance du 25 avril 2024 où siégeaient : Mme Maud Vialettes, présidente de chambre, présidant ; M.
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee23
4 octobre 2005
4 octobre 2005
. : Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 121-3 et 221-6 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale,
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b9d
28 avril 2017
28 avril 2017
Pascal X..., Vu l'erreur de plume portant sur l'identité de l'intimée, Mme Violette Y..., et non M. Claudette ou Mme Claudette Y....
Source officielleChambre 3-1
6711fa9c7603bf88a1884525
17 octobre 2024
17 octobre 2024
VIOLET prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Rudy ROMERO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Intimée
Source officiellecr
6137263fcd5801467742418e
29 juin 2005
29 juin 2005
Violette, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 16 novembre 2004, qui, pour abus de biens sociaux, abus de confiance, escroqueries, faux et
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02453
20 octobre 2020
20 octobre 2020
Q... pour des faits de viols, d'agressions sexuelles et de violences remontant à une période au cours de laquelle elles étaient mineures, celui-ci a été mis en examen et placé en détention provisoire le
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00616
13 avril 2022
13 avril 2022
[J], placé en détention provisoire le 15 juin 2018, a été mis en accusation et renvoyé devant la cour d'assises des chefs de viol par concubin en récidive et violences volontaires n'ayant pas entraîné
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00444
1 avril 2026
1 avril 2026
[C] [I] et [H] [B] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges, chambre correctionnelle, en date du 20 mars 2025, qui, pour violences et dégradations, aggravées, les a condamnés
Source officiellePage 11 sur 12994