Vu les procédures suivantes : Par une requête n° 2505142, enregistrée le 6 septembre 2025, Mme A..., représentée par Me Verdier, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L.521-1 du

mère, Mme veuve J... née C..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1ère section), au profit de : 1°) La société anonyme des Transports Verdier

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... qui travaillait pour le compte de la société Le Verdier immobilier dans le cadre d'un contrat

BONNY, DONT UN CAMION, CONDUIT DANS L'EXERCICE DE SES FONCTIONS PAR LE PREPOSE VERDIER, AVAIT MORTELLEMENT BLESSE LE PIETON GARDON ; QU'A CET EFFET, IL A FAIT APPLICATION D'UNE CLAUSE DU CONTRAT D'ASSURANCE

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE VERDIER, PROPRIETAIRE D'UN TERRAIN BATI SITUE DANS LA COMMUNE DE SAINTRY-SUR-SEINE (ESSONNE), REPROCHANT A SON X...

individuel exerçant sous l’enseigne MAN SERVICES immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° 400 796 298 né le 10 mai 1967 à [Localité 11] (18) demeurant [Adresse 8] représenté par Maître Mickaëlle VERDIER

B A, représenté par Me Verdier, demande au tribunal 1°) d'annuler la décision en date du 4 juin 2024 portant refus d'admission en 1ère année de Master à l'université de Bordeaux ; 2°) d'enjoindre

Y... et de Me Vuitton, avocat de la société des transports Verdier, - les conclusions de Mme de Clausade, Commissaire du gouvernement ; Sur la compétence de l'auteur de la décision attaquée : Considérant

ORANGE BANK C/ [E] [O] - Expéditions délivrées à Me AS VERDIER M. S.

du Nord versera à Me Verdier, avocat de Mme B..., une somme de 800 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Le 13 mars 2023, le service des urgences de l'hôpital Jean Verdier a refusé de prendre en charge F B C au motif de l'absence de service orthopédique au sein de l'établissement.

la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Hervé Moras, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué INTIMÉES La SAS Verdi

Sur les conclusions incidentes de la SAS Verdi Nord Pas-de-Calais : 4.

par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de la liste nominative des effectifs des sage-femmes du pôle mère-enfant de l’hôpital Jean-Verdier

B A doivent être regardés comme demandant au tribunal d'annuler l'arrêté non daté par lequel la maire de la commune du Verdier s'est opposée à la déclaration préalable qu'ils ont déposée le 30 janvier

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 19 janvier 2018), le groupe David, composé de la société David miroiterie et de la société David services, a été repris le 22 septembre 2010 par le groupe verrier japonais

lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de la décision du 20 avril 1984 par laquelle le directeur de la Maison de Retraite "Fondation Verdier

En application des articles 907 et 786 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Anne VERRIER