Codes de loi français

Article 226-2.16

Les décharges à travers le bordé extérieur qui proviennent soit d'espaces situés au-dessous du pont de travail, soit d'espaces limités par des superstructures fermées et des roufs situés sur le pont de travail et munis de portes conformes aux prescriptions

Article 5

située sur le territoire national, ou au niveau d'une masse ou d'un groupe de masses d'eau souterraine. 3° Dans le cas de masses d'eau souterraine partagées par plusieurs Etats et de masses d'eau souterraine à partir desquelles les eaux circulent à travers

Article 230-3.32

Au passage à travers une cloison métallique, la canalisation de distribution doit être protégée contre l'usure due aux frottements.

Article ANNEXE A

L'éloignement des objets combustibles ne vise pas les canalisations électriques de catégorie C 1 ou C 2 au sens de la norme NF C 32-070. (3) Cette extinction naturelle est habituellement assurée par le passage du diélectrique liquide inflammable à travers

LEGIARTI000045674792

légales et réglementaires à la charge des services de santé et de sécurité au travail concernés et comparativement à un groupe témoin de services de santé au travail en agriculture non parties à l'expérimentation ; Ces mesures seront conglomérées à travers

Article Annexe I

cinq dernières années f) L'engagement dans une démarche qualité de dispositifs de formations professionnelles supérieures g) Développement d'une stratégie de communication interne h) La mise en place d'un dispositif d'évaluation à travers

Article L512-107

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 04 > 26

d'organisation du dispositif de contrôle interne du groupe et de chacun des réseaux ainsi que d'assurer le contrôle de l'organisation, de la gestion et de la qualité de la situation financière des établissements et sociétés affiliés, notamment au travers

Article L124-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 92

cadre des dispositions législatives concernant les activités financières, faciliter l'accès des associés et de leur clientèle aux divers moyens de financement et de crédit ; 3° bis Organiser entre les associés une coopération financière, notamment à travers

Article Annexe 3-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 33

Analyse des comptes à travers les principaux ratios : -performance économique ; -performance financière ; -délais de stockage et de paiement clients et fournisseurs. Comptabilité de gestion : -objectifs du calcul des coûts.

Article GZ 25

. - Les dispositifs d'alimentation en air et d'évacuation des produits de combustion des appareils à circuit étanche prélèvent l'air à l'extérieur et renvoient les gaz brûlés à l'extérieur, soit directement à travers un mur extérieur aménagé à cet effet

Article Annexe III

L'évaluation porte sur la mise en œuvre de techniques et de savoirs technologiques au travers d'exercices concrets.

Article Annexe 1

Les apports de l'histoire, des sciences économiques et sociales, du français (notamment à travers la lecture de textes d'actualité) seront mis à contribution.

Article Annexe III

(Épreuve orale - durée 30 min - coefficient 6) Cette épreuve a pour objectif de contrôler au travers d'une ou plusieurs réalisations la prise en compte de savoir-faire et de connaissances nécessaires au bon exercice de l'activité professionnelle.

Article 226-3.24

Au passage à travers une cloison métallique, la canalisation de distribution doit être protégée contre l'usure due aux frottements.

Article 223 a-II-1/12

Il n'est pas nécessaire d'installer un double-fond par le travers des compartiments étanches à l'eau de dimensions moyennes, utilisés exclusivement pour le transport des liquides, à condition que, dans l'esprit de l'administration, la sécurité du navire

Article 223 a-II-1/14

être éprouvées pour vérification de l'étanchéité sous une charge d'eau correspondant soit à la ligne de charge maximale de compartimentage, soit aux deux tiers du creux mesuré depuis le dessus de la quille jusqu'à la ligne de surimmersion, par le travers

Article Annexe I (suite)

GÉRER DES DOSSIERS - d'un poste de travail informatique et des ressources logicielles disponibles ; - Image positive de l'entreprise communiquée à travers le dossier Préparer le traitement d'un dossier - des situations professionnelles réelles

Article 228-5.35

Les pompes centrifuges ou autres pompes reliées au collecteur d'incendie à travers lesquelles une circulation à contre-courant pourrait se produire doivent être munies de clapets de non-retour. 5.

Article 214-2-03

Lorsque l'accès à la plate-forme s'effectue avec une échelle extérieure le clair de l'ouverture à travers les batayoles de la plate-forme doit être compris entre 70 et 75 cm. 1.4.