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5 492 résultats pour « Thierry DECRESSAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

Patrick GN..., Patrice GP..., Christian GS..., Gérard GT..., Philippe GV..., David HX..., Patrick FU..., Thierry HZ..., Thierry HD..., Gilles HE..., Freddy HH..., Dominique HI..., André HL..., François

Source officielle

Page 11 sur 275

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CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008166136

Admin. suprême

2 février 2004

2 février 2004

Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007836790

Admin. suprême

18 février 1994

18 février 1994

jugement du 27 juin 1989 par lequel le tribunal administratif d'Amiens a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 2 mai 1988 par laquelle le directeur du centre hospitalier de Château-Thierry

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103547_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Une cure de cette fistule a été mise en œuvre au centre hospitalier de Château-Thierry le 18 octobre 2017.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021345387

Admin. suprême

25 novembre 2009

25 novembre 2009

Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007879056

Admin. suprême

8 décembre 1995

8 décembre 1995

Thierry X..., demeurant "La Musardière", Hameau de La Fontenaye à Hauville (27350) ; M.

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008233120

Admin. suprême

18 mai 2005

18 mai 2005

Thierry X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007879598

Admin. suprême

28 juillet 1995

28 juillet 1995

Thierry X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007860197

Admin. suprême

1 décembre 1995

1 décembre 1995

Thierry X... demeurant ... ; M. X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 31 décembre 1991 du tribunal administratif de Grenoble en tant que celui-ci a annulé, à la demande de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100901_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Aux termes de l'article 3-14 du même décret : " I.

Source officielle
CC

civ1

613720dccd580146773ef03e

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

THIERRY ET FERRE JEAN, dont le siège est à Quimper (Finistère), ..., prise en la personne de son gérant M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007741640

Admin. suprême

27 février 1987

27 février 1987

de l'Inspecteur d'Académie d'Eure-et-Loir du 18 novembre 1983 portant décision de retrait du brevet des collèges attribué à sept élèves du collège Gaston COUTE à Voves Eure-et-Loir et notamment à Thierry

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007921680

Admin. suprême

28 juin 1996

28 juin 1996

Thierry X..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

61372578cd5801467741e037

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

qu'il a réitéré ses accusations en présence de François X... lors de la confrontation organisée par les enquêteurs; que François X... a été interpellé à 14 heures 30, qu'il a été confronté à Thierry

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007807359

Admin. suprême

19 février 1993

19 février 1993

Thierry X..., l'arrêté préfectoral du 25 août 1986 prononçant la suspension de son permis de conduire pour une durée de six mois ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007911867

Admin. suprême

31 juillet 1996

31 juillet 1996

Thierry S... demeurant ..., Mme Sylviane Y... demeurant ..., Mme Maria U... demeurant ..., M. Denis E... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008253983

Admin. suprême

28 juin 2006

28 juin 2006

Thierry A ; Vu la demande, enregistrée le 31 août 2004, au greffe du tribunal administratif de Rennes, présentée pour M. Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

Magistrat : Mme GIBSON THERY - R. 222-13

DTA_2512303_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Gibson-Théry, première conseillère, en application de l’article R. 778-3 du code de justice administrative pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1

Source officielle
TA

Magistrat : Mme GIBSON THERY - R. 222-13

DTA_2514610_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gibson-Théry ; - et les observations de M.

Source officielle
TA

Magistrat : Mme GIBSON THERY - R. 222-13

DTA_2521849_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Gibson-Théry, première conseillère, en application de l’article R. 778-3 du code de justice administrative pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1

Source officielle