Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by six United Kingdom nationals, Caroline Edwards, Sandra Strickland, May Parker, Debra Mackman, Ingrid Dann and Steven

regard to the report drawn up on 16 October 1996 by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 of the Convention relating to the application lodged on 8   June 1993 by Mr Steven

report drawn up on 16 October 1996 by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 of the Convention relating to the application lodged on 28   December 1993 by Mr   Steven

contributive de l'Etat à l'aide juridictionnelle et de l'admission définitive de Mme A à l'aide juridictionnelle Article 4 : Le présent jugement sera notifié à Mme C A, à la préfète du Bas-Rhin et à Me Steven

au siège social No Siret : B 484 374 103 ayant son siège au 38 rue de Berri-78008 Paris Représentée par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Représentée par Me Steven

Stevens s'étant soumis solidairement entre eux à toutes les obligations leur incombant en vertu du bail, les héritiers du locataire décédé étaient responsables, au même titre que leur auteur, des manquements

pourvoi formé par la société d'équipement de Nîmes Sud, SENIM, société anonyme, agissant en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social rue Benoit Mallet Stevens

Me Steven Airiau s’est constitué pour M. A... B... par un courrier du 10 février 2026, arrivé après clôture.

Portalis DBVM-V-B7I-MIS4 N° Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP ALPAVOCAT Me Steven

Steven Maljevic pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile en application de l'article R. 776-

le bâtiment objet du projet autorisé, édifié sur une parcelle jouxtant la parcelle située 7A rue Méchain, sur laquelle est implanté le bâtiment des requérants construit par l'architecte Roger Mallet Stevens

  Représentants des parties   Gouvernement   :   Ruma Mandal , agent ,   Philip Sales , conseil ,   Steven Bramley , Geoff Underwood , conseillers   ;   Requérants

(Voir aussi Grande Stevens et autres c.

DU MAINE", des 15 et 16 février 1997 figurent deux avis d'obsèques, l'un de la famille légitime de Monsieur Y... et l'autre, en dessous, de Madame B... épouse A... qui fait part, avec "Alexandre et Steevens

Steven X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1998 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre, 2e section), au profit : 1 / de la société RPS Média, société anonyme, dont

Savorin, 13100 Aix-en-Provence, 4°/ de Mme Anne D..., demeurant 21 Stevens E... - Saint-Albans 3121 Victoria (Australie), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

Considérant, en second lieu, que la cour, qui a estimé par des motifs qui ne sont pas contestés que la rupture de la mèche utilisée lors de l'ostéotomie pratiquée le 23 janvier 2002 sur la personne de Steven

  Roumanie , n o 23470/05, § 30, 3 avril 2012, et Stevens c.   Belgique , (déc.), n o   56936/00, 9 décembre 2004)   ?   4.