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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
6708bffd445a086e2bcedacf
10 octobre 2024
10 octobre 2024
, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Cyril PRIEUR, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [Z] [Y] épouse [P] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielle11e Chambre A
6162b617478597236472030b
6 décembre 2012
6 décembre 2012
[Adresse 1] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Plaidant par la SCP E.
Source officielle1ère Chambre
65a7800f8121050008662cd3
16 janvier 2024
16 janvier 2024
postulant au barreau de METZ et par Me Marcel PORCHER substitué lors de l'audience par Me Cathertine EGRET, avocats plaidant du barreau de PARIS INTIMÉES : SAS WILLIS TOWERS WATSON FRANCE,
Source officielleChambre 1-3
63d3798dd1bc2605de4b4691
26 janvier 2023
26 janvier 2023
APPELANTS Monsieur [Z] [K] né le 10 Décembre 1971 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleRecours Hospitalisation
6698b086e6ed70c67f644ac8
16 juillet 2024
16 juillet 2024
, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ CENTRE HOSPITALIER [5] [Adresse 1] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Simon BUSCAIL de la SELARL CABINET D'AVOCATS MONTAZEAU & CARA, avocat
Source officielleChambre 3-2
66a1ea83f87273063ab3f510
24 juillet 2024
24 juillet 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 22/05343 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJGUR Ordonnance n° 2024/M160 SAS THALES SANTE Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875dd
12 mai 2005
12 mai 2005
L'EARL BOIS SIMON MUSSAY a interjeté appel de cette décision. La SA CATROUX a formé appel incident.
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd8790e
12 mai 2005
12 mai 2005
L'EARL BOIS SIMON MUSSAY a interjeté appel de cette décision. La SA CATROUX a formé appel incident.
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715b8d5c08d4a262e574
3 avril 2025
3 avril 2025
d'administrateur judiciaire, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE [H] [T] BONETTO Représenté par Maître
Source officielle7ème chambre 1ère section
6a15e941cdc6046d4705b55e
19 mai 2026
19 mai 2026
AXA FRANCE IARD prise en qualité d’assureur de la société QUALICONSULT [Adresse 3] [Localité 4] représentées par Maître Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON Société d’Avocats, avocats au barreau
Source officielleChambre référés
6631395c19f939ca6242ee6e
30 avril 2024
30 avril 2024
DE RENNES OR D O N N A N C E DEMANDEUR AU REFERE: Monsieur [O] [X], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Simon AUBIN, avocat au barreau de RENNES substitué par Me GUILBERT-OBJILERE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8cd
11 juillet 2008
11 juillet 2008
BORGHINI, avocats au barreau de NICE S. C. I.
Source officielleChambre référés
669ab14a30bd4f0c3f6b8274
19 juillet 2024
19 juillet 2024
C E DEMANDEURS AU REFERE: Monsieur [E] [W], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Simon AUBIN, avocat au barreau de RENNES substitué par Me GUILBERT-OBJILERE, avocat au barreau de Rennes, Madame
Source officielle1ère Chambre civile
6a10b833cdc6046d479cb295
21 mai 2026
21 mai 2026
LETIEVANT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET : [V] [M] [L] [O] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 1] (RHONE) demeurant [Adresse 2] représenté par la SELARL LEXFACE, avocats au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc5c
26 juin 2008
26 juin 2008
CARDOSO en vertu d'un pouvoir général INTIMÉES Madame Simone X... ... 93150 LE BLANC MESNIL représentée par Me LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P 503 substitué par Me
Source officielle4e chambre civile
66878ceb05d6f7f678d4926a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assisté de Me Christine AUCHE HEDOU, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Frédéric SIMON, avocat au barreau de BEZIERS
Source officielle2e Chambre
616359d61416be03751aa410
15 juin 2011
15 juin 2011
[E] [V] dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Corinne MIMRAN substituée par Me Diane PINARD, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8dae8
17 mars 2011
17 mars 2011
Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Août 2010, enregistrée sous le no F 09/ 01629 ordonnance no 172/ 11 Madame Simone
Source officielleChambre 1-1
670f581c4ad0d5ee7d7e5a16
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[E] [D] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Ludovic LETELLIER, avocat au barreau de NICE SCI [Adresse 1] Immatriculée
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ede
17 février 2016
17 février 2016
Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officiellePage 11 sur 755