Y..., agissant en qualité d'héritier de Monsieur Serge Y..., Madame Jacqueline A... épouse Y..., agissant ès-qualités d'héritière de Monsieur Serge Y..., LE SERVICE DES DOMAINES C.D.I.F., pris en la personne

X... et C... à payer à M. et Mme Z... la somme de 46 914,42 euros au titre des travaux non effectués, des travaux de réparation des désordres et au titre du préjudice de jouissance qui auraient été pris

dont les références cadastrales sont Section AL n° [Cadastre 1], est parfaite CONDAMNER la SAS METIN.Y à régler à la SELARL [P] [E], Mandataire Judiciaire à la Liquidation Judiciaire de la société SERM

des connexions au moment de l'installation du groupe et inviter la ferme à vérifier ce serrage périodiquement.

Christian MOUNINOUX Alain PARUSSIE Serge B... C.G.T C/ S.A.

Serge X... au titre des heures supplémentaires, des congés payés et des repos compensateur afférents, de juin 2001 à décembre 2005 inclus, o ordonné une mesure d'expertise de ces chefs, o commis pour

SERGE ETAIT TITULAIRE, A, PAR EXPLOIT DU 6 MAI 1961, ASSIGNE LA SOCIETE X... ET LES CONSORTS X...

Code de procédure pénale, manque de base légale, violation de la loi ; "en ce que l'accusé, après avoir été déclaré coupable des crimes de meurtre et de tentative de meurtre sur les personnes de Serge

A ARRET DU 4 Juin 2003 (N° , 7 pages) PARTIES EN CAUSE : SA HOTEL RITZ 15, Place Vendôme 75041 PARIS CEDEX 01 représentée par Me Elisabeth LAHERRE avocat au barreau de PARIS P 53 APPELANTE Monsieur Serge

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7e chambre, en date du 10 janvier 1996, qui a condamné Michel X... et Michel Y..., pour recels d'abus de biens sociaux, chacun à 18 mois d'emprisonnement

Monsieur Philippe JEANNIN, Premier Président près la cour d'appel de RENNES, assisté lors des débats en date du 20 Février 2013 par Madame Pascale JEGOU, Greffière en chef, REQUERANT : Monsieur SERGE

Serge X... est celle de la métallurgie ; Qu'en effet, M.

[B] avait souscrit et payé le raccordement au gaz pour le chauffage des serres (rapport p.3) ; qu'il en résultait que M.

bâtiment et des travaux publics (SMABTP), la société Rocland et la société Le Continent à payer diverses sommes à la société Albingia, assureur dommages-ouvrage, et à la société Monique Ranou, en réparation

devant le juge des référés du tribunal de commerce en paiement des factures impayées ; qu'une expertise a été ordonnée ; que, le 28 septembre 2000, la société ISS a assigné la société Pro diétic en réparation

Serge, contre l'arrêt de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de POITIERS, en date du 12 mars 2009, qui a prononcé sur un aménagement de peine ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Foussard, avocat aux Conseils pour la société Garage Serge Y... et M. Y...

- Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 novembre 1988), que, pour la réalisation d'une installation de chauffage de serres au profit du Groupement agricole d'exploitation en commun de la