Dominique Y..., d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal & X..., prise en la personne de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause la société Becheret-Thierry-Senechal-Gorrias, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ICS assurances

, publiée sous le n° WO 2004/089991, sous priorité d'une demande japonaise du 7 avril 2003, et sont co-titulaires du brevet européen n° EP 1 611159 intitulé « gomme arabique modifiée issue d'Acacia Sénégal

2001, le Tribunal de commerce de Nanterrre a ouvert la procédure de redressement judiciaire de la SA DESK et a désigné Maître Y... en qualité d'administrateur judiciaire, et la SCP BECHERET THIERRY SENECHAL

A B, représenté par Me Senechal, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 octobre 2022 par lequel le préfet de police l'a obligé à quitter le territoire français et a prononcé à son encontre

[E] Défendeur : la société Becheret Thierry Senechal Gorrias et autres Relevé d'office de la péremption n° : 698/24 Ordonnance n° : 88660 du 13 mars 2025 ORDONNANCE _______________ Marie-Hélène

SCI DE LARCHE c/ SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS, mandataire liquidateurs de la SARL LES METALLIERSCORREZ SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS, mandataires judiciaires de la SARL LMC CONSTRUCTIONS

[O], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Alkor-Venilia Gmbh, de la société Facques-Hess-Bourbouloux, de la société Bécheret-Thierry-Sénechal-Gorrias et de M.

séjour : - elle a été signée par une autorité ne disposant pas d'une délégation de signature régulière ; - elle est entachée d'une erreur de fait, le préfet mentionnant à tort que son mari réside au Sénégal

[O] et autre Défendeur : la société Becheret, Thierry, Senechal, [C], Gasnier et autre Relevé d'office de la péremption n° : 405/23 Ordonnance n° : 88418 du 26 octobre 2023 ORDONNANCE ______

la décharge de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujettie au titre de l'année 2020 à raison de deux immeubles situés 21 rue de la République et 6 rue de Sénéchal

Il est constant que l'atelier d'architecture Sénéchal-Auclair n'a pas participé à la sélection des candidats dans le cadre de la procédure de passation du marché litigieux. 8.

C/ Me SENECHAL - Mandataire liquidateur de Association HAS HANDY ACCOMPAGNEMENT SANTE ...

des référés, de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état d'un immeuble situé 13 rue Alcide Sénéchal

de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 17 Juin 2020 Appelante : Madame [J] [F] [L], représentée par Me François DIESSE, avocat au barreau de PARIS, toque : D162 Intimée : Me SENECHAL

B A, représenté par Me Sénéchal, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision par laquelle le préfet de police de Paris a

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 décembre 2024, Mme A B, représentée par Me Senechal, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 décembre 2024 portant rejet de

.* CAS DU SENEGAL.