Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre cab. A
6985e57fcdc6046d473077ca
9 janvier 2026
9 janvier 2026
plaidant par la SARL SULIS AVOCATS, avocats au barreau de NANTES - 216 ET : [L] [S] né le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 14] (TUNISIE) [Adresse 7] [Localité 5] Comparant et plaidant par Me Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e92c
30 novembre 2011
30 novembre 2011
société DASSAULT DATA SERVICES, suivant contrat à durée déterminée en date du 22 novembre 2007 prenant effet le jour même devant s'achever le 30 novembre 2008, "date prévisible du retour de Madame Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
662b43dafe25450008314a00
25 avril 2024
25 avril 2024
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 avril 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre et Mme Sandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de3a676b73dd81b96f00
4 juillet 2024
4 juillet 2024
par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de Paris, toque : B0515 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 mai 2024, en audience publique, rapport ayant été fait par Mme Sandra
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c7585f55848ebdc1a099
23 avril 2025
23 avril 2025
articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Anne FABERT, Conseillère, et Mme Sandrine
Source officielle3e chambre
60320e61c215e54661198de3
3 mai 2018
3 mai 2018
. & ASSOCIES Me Sandrine BOSQUET de la SCP BERGER/BOSQUET/ SAVIGNAT Me Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE TROIS MAI DEUX MILLE
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162d67aa2a5768a176c5617
6 mars 2012
6 mars 2012
le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Dominique LEFEBVRE LIGNEUL, Conseillère Greffier : Mademoiselle Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a07d
14 mai 2007
14 mai 2007
née le 19 Novembre 1970 à HARFLEUR (76700) 2, bis rue Sainte Hélène 56310 BUBRY représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me Sandrine X..., avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f022
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 03 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY No RG : 09/00430 Copies exécutoires délivrées à : Me Cécile DALENÇON Me Sandrine
Source officielleJuge unique cellule 7
DTA_2201762_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Mme A soutient, pour demander la remise totale de sa dette, que sa situation de précarité financière, notamment au regard de son demi-traitement, ne lui permet pas d'honorer le solde de la créance à sa
Source officielle4eme Chambre Section 2
625baea644cde4277d1bd715
15 avril 2022
15 avril 2022
04/2022 ARRÊT N° 2022/183 N° RG 20/01834 - N° Portalis DBVI-V-B7E-NUKS CB/VM Décision déférée du 30 Mars 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de MONTAUBAN ( F 18/00161) Sandrine
Source officielle2EME CH CABINET 3
68e958083ea43407b910c814
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Anne-Catherine PASBECQ Greffier : Gwenaelle MADEC LES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [B] [U] épouse [V] née le [Date naissance 4] 1976 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] représentée par Me Sandrine
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
651d032dfe8d588318c1af96
3 octobre 2023
3 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Florence MATHIEU, conseillère Madame Sandrine PILON, conseillère GREFFIER : Madame [
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd890fe
8 février 2007
8 février 2007
2006 LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller Mme Catherine PAFFENHOFF, Conseiller Assistés lors des débats de Mademoiselle Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616307f15a67331bacec3be0
6 octobre 2011
6 octobre 2011
Madame [X] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Olivier JESSEL, avocat au barreau de PARIS, toque : B811 INTIMÉE SAS ASMX [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd60
23 octobre 2012
23 octobre 2012
OCTOBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905c1
16 avril 2013
16 avril 2013
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Sandrine
Source officielleJuge unique cellule 7
DTA_2205003_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
poser une prothèse de rotule ; il lui a demandé de supporter au mieux les douleurs et son handicap afin de retarder au maximum cette intervention chirurgicale et de limiter les trajets en voiture à une demi-heure
Source officielleTroisième Chambre
69d6bc7acdc6046d4790d280
2 avril 2026
2 avril 2026
2026 DOSSIER N° : N° RG 25/00146 - N° Portalis DBXO-W-B7J-C5GD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BERGERAC Troisième Chambre CIVILE ORDONNANCE DE REFERE PRESIDENT : Madame Anne MAUCHAMP GREFFIER : Madame Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61635151a2ead9ed860b6f52
10 mai 2011
10 mai 2011
devant la Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Denise JAFFUEL, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mademoiselle Sandrine
Source officiellePage 11 sur 31