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4 560 résultats pour « Samuel MAIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50815

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

SAMUEL conseiller doyen faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50813

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

SAMUEL conseiller doyen faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50810

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

SAMUEL conseiller doyen faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100332

Cassation

1 avril 2015

1 avril 2015

, né le 14 mars 2007, par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

64acf3aa03c09105db6c0469

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

du 06 juillet 2023 (Article 905-1 du CPC) N° MINUTE : 23/ N° RG 23/01619 - N° Portalis DBVT-V-B7H-U2YX Jugement au fond, origine tribunal de commerce de Lille, décision attaquée en date du 27 mars

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

64e84488e90364d9695a7b48

Appel

24 août 2023

24 août 2023

[Adresse 2] [Localité 3] INTIME Nous, Samuel Vitse, président, Assisté de Marlène Tocco, greffier, Vu les articles 905 et 905-1 du code de procédure civile ; Vu la déclaration d'appel

Source officielle
TJ

JCP REQUETES

686d60d5a2273490db107a28

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TREBIER, greffière, [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Nous, Samuel SERRE, Vice-président placée en charge des contentieux de la protection, assisté de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01088

Cassation

8 septembre 2020

8 septembre 2020

O... , parties civiles et les conclusions de Mme Le Dimna, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 mai 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01293

Cassation

25 juin 2019

25 juin 2019

Samuel, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231f5

Cassation

3 juin 2004

3 juin 2004

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois juin deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51106

Cassation

11 août 2021

11 août 2021

[K] [T] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Bordeaux, en date du 4 mai 2021, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d

Source officielle
CC

cr

61372644cd580146774243c4

Cassation

28 mai 2003

28 mai 2003

le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50380

Cassation

29 mars 2022

29 mars 2022

N° T 21-83.498 F-N N° 50380 CK 29 MARS 2022 NON-ADMISSION M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50816

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

SAMUEL conseiller doyen faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6864c06317fdd29c2965180a

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CHAMBRE SOCIALE D RECOURS FIVA ARRÊT DU 01 JUILLET 2025 APPELANTE : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Samuel

Source officielle
CC

civ3

é, au secrétariat-greffe, de mémoirec/Mme Yvette B

6137228acd580146773fe391

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

Samuel A..., 2 / de Mme A..., née Suzanne Z..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00738

Cassation

16 mai 2023

16 mai 2023

N° H 23-82.622 FS-D N° 00738 ODVS 16 MAI 2023 REJET M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01666

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

bancaire ou financier illicite, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa constitution de partie civile ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 31 mai

Source officielle
CC

cr

613725e2cd58014677421499

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

de M. le conseiller référendaire SAMUEL et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Source officielle
CC

cr

613725facd58014677421ff9

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

de M. le conseiller référendaire SAMUEL et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...

Source officielle

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