l'action d'une pelleteuse de la société Sogat (la société), dont le godet entraînaît un amas de ferrailles enfoui sous ces panneaux ; qu'elle a demandé à la société et à son assureur, la compagnie Guardian Royal

X..., agissant en qualité de liquidateur de la société Hôtel Royal Renaissance, de ce qu'il s'est désisté de son pourvoi en tant que dirigé contre Mme Claudine Y..., épouse Z..., et M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... a assigné la Société française de santé et diététique devant le tribunal d'instance, statuant en référé, pour obtenir la nullité d'une vente de gelée royale

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 8 juin 2023), suivant marché de travaux du 6 novembre 1998, la société La Royale a confié la construction d'un immeuble à un groupement de dix-sept entreprises, dont la société

#Europa-Kommissionen mod Royale belge.#Sag C-118/84.

X..., demeurant à Cambrai (Nord), ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Mob, 2°/ de la compagnie Guardian Royan Exchange GRE, dont le siège social en France est à Paris (8e)

des fins personnelles, paiement partiel d'une vente en espèce, non comptabilisée (pièce n° 15-5) ; Attendu qu'un contrat de bail, en date du 24 avril 1996, entre Jean-Pierre Z..., Robert Y..., et le Royal

chèques à des fins personnelles, paiement partiel d'une vente en espèce, non comptabilisée (pièce n° 15-5) ; Attendu qu'un contrat de bail, en date du 24 avril 1996, entre Jean A..., Robert Y..., et le Royal

émanant de deux créanciers et de la débitrice, le juge de l'exécution a rendu une seconde décision le 24 avril 2003, contre laquelle Mme X... a formé un appel limité aux créances du Crédit mutuel chasse royale

Aux termes de l'article 5 du protocole "intervention de la SARL ANTIBES ROYAL" : "M.

(l'assurée) pour se rendre du centre hospitalier de Royan où elle avait été admise dans un établissement proche de son domicile situé en Seine-Saint-Denis, l'assurée a saisi d'un recours une juridiction

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société du casino municipal de Royat

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 22 février 2005) que Mme X... a été engagée en 1990 en qualité de vendeuse par la Société nouvelle de gestion des magasins Ghanty Royal

. et ayant sa succursale ..., 97400 Saint-Denis de la Réunion, en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1998 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (1e chambre), au profit de la société Royal

en position de détachement auprès de la Mutuelle générale de l'Education nationale (MGEN) pour exercer des fonctions de directeur du Centre national médico-éducatif et d'adaptation MGEN du Royans

Séné, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat des consorts X... et de la SCI X... immobilier, de la SCP Le Bret, Desaché et Laugier, avocat de la société Royal Saint-Georges banque, les

X... et a appelé en intervention forcée la société Royal Sun Alliance garantissant la responsabilité civile professionnelle de ce dernier, société aux droits de laquelle se trouve la société Les Mutuelles

X..., agriculteur à Breil-sur-Roya, également présent, a reconnu être à l'origine de cette occupation ; qu'il a déclaré à la presse avoir voulu établir un lieu d'accueil humanitaire destiné aux migrants