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692 résultats pour « Robert Pons »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869c0

Appel

12 mai 2003

12 mai 2003

Assistée de Marie-Christine PADEL, greffier ; Après avoir entendu à l'audience du 29 avril 2003 : - La SARL NORMANDIE BETON, dont le siège social est Route de Rouen à MANNEVILLE S/RISLE - 27500 PONT

Source officielle

Page 11 sur 35

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200601

Cassation

9 avril 2009

9 avril 2009

encourue ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort (tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés, 28 novembre 2008), que Mme Y..., enseignante au lycée Robert

Source officielle
CC

comm

X..., syndic, ont engagé des actions en responsabilité civilec/M. A

613720dccd580146773eefe9

Cassation

21 mars 1989

21 mars 1989

(1re chambre civile), au profit de : 1°) Monsieur BARBEY C..., ès-qualités de syndic de la SOCIETE EUROPEENNE DE MATERIEL DE SECOURS (SEMS), dont le siège social est sis à Rives Sur Fure (Isère), Pont

Source officielle
CC

soc

61372120cd580146773f133d

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

Jean-Pierre, demeurant 26, rue du Pont Albertin à Albertville (Savoie), 2°) M. Z... Jean-Michel, demeurant ... à Chalons-sur-Saône (Saône-et-Loire), 3°) M. Z...

Source officielle
CC

soc

613723cdcd5801467740e5f7

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

Robert F..., demeurant ..., 11 / M. Daniel G..., demeurant ..., 12 / M. Angelo H..., demeurant ..., 13 / M. Alain I..., demeurant ..., "Le Veronese", bât 2, 38000 Grenoble, 14 / M.

Source officielle
CC

civ1

613722e7cd58014677402fce

Cassation

18 novembre 1997

18 novembre 1997

Robert A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

soc

613720c3cd580146773ee2cf

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

Manuel demeurant Le Baux, Grieges à Pont de Veyle (Ain), 21°/- Monsieur COLETTA XA... demeurant ..., 22°/- Monsieur J...

Source officielle
CC

civ2

61372158cd580146773f300a

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Eric C..., demeurant tous trois à Ozan, Pont de Vaux (Ain), 9°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c256

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

née le 06 Mai 1945 à LAUDUN (30290) ... 42300 ROANNE représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SELARL ROBERT Henri-ROBERT Jean Louis, avocats au barreau de ROANNE

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1907231_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 septembre 2020, la Métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par Me Gouard-Robert agissant pour la SCP Lesage-Berguet-Gouard-Robert conclut au rejet de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0bbd3db21cbdd8ef4e

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

C/ Mme Robertine Y...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007667388

Admin. suprême

19 janvier 1979

19 janvier 1979

JOGUET ROBERT , DOMICILIE 34 AVENUE DE L'OCEAN A BOYARDVILLE, COMMUNE DE SAINT-GEORGES-D'OLERON CHARENTE-MARITIME , 25/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dae2

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

A l'audience de plaidoirie du 07 Mars 2011, en chambre du conseil, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff62

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

L'affaire a été fixée à l'audience du 05 Novembre 2012 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101426

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Roberto X... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (1re chambre civile, 15 décembre 2010, n° 09-69.740), que la caisse de Crédit mutuel de Luxeuil-les-Bains (la banque) a

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CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Ramon, Jean, Robert KP..., demeurant à Paris (7e), ..., 19°/ M. Robert, Marie, Louis DW..., demeurant à Chalons-sur-Marne (Marne), ..., 20°/ M.

Source officielle
CC

civ3

61372201cd580146773f96b6

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

Robert E..., 53 / Mme E..., demeurant ensemble ... àCharvieu-Chavagneux (Isère), 54 / M. Lucien R..., 55 / Mme R..., demeurant ensemble ... àCharvieu-Chavagneux (Isère), 56 / M.

Source officielle
CC

civ1

61372102cd580146773f03ec

Cassation

20 mars 1990

20 mars 1990

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

61372209cd580146773f9b42

Cassation

12 octobre 1993

12 octobre 1993

Michel X..., demeurant à Pont-Sainte-Maxence (Oise), ..., 5 / de M. Michel G..., demeurant à Bonneuil-sur-Marne (Val-de- Marne), ..., 6 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137228acd580146773fe3b1

Cassation

9 mai 1995

9 mai 1995

Robert K..., demeurant ... (Nord), 3 ) M. Alain G..., demeurant ... (Nord), 4 ) M. Jean-Claude P..., demeurant ... (Nord), 5 ) M. Philippe C..., demeurant ... (Nord), 6 ) M.

Source officielle