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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6137219acd580146773f5250
12 novembre 1991
12 novembre 1991
X..., engagé le 20 juin 1983 en qualité de riveteur par la Société Cargo Van, a été licencié le 12 avril 1988 ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt d'avoir dit que le licenciement avait été prononcé
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2304963_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Rivet, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2401366_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Rivet, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10457
21 juin 2023
21 juin 2023
1°/ à Mme [T] [S], domiciliée [Adresse 3], en qualité d'associée et d'ancienne gérante de la société Cabinet H&D, 2°/ à Mme [G] [N], domiciliée [Adresse 5], 3°/ à la société Cabinet Immobilier Rivet-Lenoble
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201019_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
d’activité de 4 094,80 euros, ainsi réduit à 3 877, 80 euros, au titre de la ériode de se tembre 2019 à mai 2021 ; 2°) de lui accorder la remise totale de sa dette de rime d’activité.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200469_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
d’activité de 1 205,10 euros, our la ériode de décembre 2020 à février 2021 ; 2°) de leur accorder la remise totale de leurdette de rime d’activité.
Source officielleProc. coll. civiles
670d8c609ace530007580612
7 octobre 2024
7 octobre 2024
STRASBOURG, vestiaire : 153 En présence de : - SELARL [8], Mandataire Judiciaire, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience en chambre du conseil du 16 septembre 2024: Mme Martine RIVET
Source officielleChambre 5/Section 1
686573da72b7e1b6bf1d4a09
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DB3S-W-B7I-Z5C4 N° de MINUTE : 25/00918 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RESIDENCE [Localité 7] LIBERATION SIS [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son syndic, le CABINET IMMOBILIER RIVET
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002851_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Grenoble Alpes Métropole regroupe 49 communes, dont Varces-Allières-et-Risset. Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) a été approuvé par délibération du 20 décembre 2019.
Source officielleciv3
607943289ba5988459c4121b
3 avril 1973
3 avril 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERS GRIEFS ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR ACCUEILLI L'ACTION EN COMPLAINTE EXERCEE PAR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BOXES RIBET
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107977_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Délibéré après l'audience du 3 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M. Jégard, premier conseiller, Mme El Mouats-Saint-Dizier, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2302410_20240201
1 février 2024
1 février 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Rivet, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2304651_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Rivet, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2203838_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Rivet, première conseillère, pour statuer sur les requêtes par ordonnance en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative
Source officielleJAF 3
68f950b6de0ebe408dac80eb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
RIVET, Juge aux Affaires Familiales, assisté de Madame M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2212253_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Le rapport de Mme Rimeu a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2214927_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Délibéré après l'audience du 30 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, Mme Louazel, conseillère, M. Tavernier, conseiller.
Source officielle6ème chambre
DTA_2202768_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marc, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M.
Source officielleMagistrat Rivet
DTA_2102512_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Le rapport de Mme Rivet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleOQTF 6 semaines - 2ème chambre
DTA_2400468_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Le rapport de Mme Rimeu a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officiellePage 11 sur 247