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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2501495_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Elle soutient que souffrant de la maladie de Crohn, de troubles de la dépression, de fibromyalgie, d'une ostéopénie au col fémoral, d'un cancer avec ablation partielle du poumon gauche, de dyspnée d'effort

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2108842_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

A souffre depuis novembre 2019 d'un cancer du poumon droit pour lequel il a subi deux cures de chimiothérapie et une pneumonectomie droite en juin 2020 et que par la suite, il a continué à faire l'objet

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2200741_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

D est imputable au service, dès lors que le cancer du poumon dont il a souffert est dû aux rayonnements ionisants auxquels il a été exposé entre 1966 et 1967 alors qu'il était affecté sur des sites d'expérimentations

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2404272_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Elle soutient que : - elle est atteinte de mucoviscidose, de sciatalgie, d'incontinence urinaire, et d'un diabète insulino-requérant ; - elle a subi une bilobectomie de son poumon droit en 2019 ;

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210112

Cassation

9 février 2017

9 février 2017

durée d'exposition supérieure à 5 ans et du respect du délai de prise en charge de 35 ans ; que le certificat médical initial fait mention de la présence de multiples lésions nodulaires des deux poumons

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-171249

Admin. suprême

16 janvier 2017

16 janvier 2017

présente aucune blessure causée par un objet tranchant ou une arme à feu   ; il n’y a aucune lésion au niveau de la tête   ; il n’y a pas de lésion traumatique au niveau du thorax et des poumons

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2209500_20240729

Administratif

29 juillet 2024

29 juillet 2024

B est dû à un cancer métastasé des poumons et non à l'infection nosocomiale qu'il a contractée au décours de l'intervention du 28 novembre 2017 qui n'a engendré que des préjudices temporaires ; - dès

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-201923

Admin. suprême

24 février 2020

24 février 2020

et du cœur, œdème du cerveau et des poumons, emphysème pulmonaire.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2604099_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

C..., représenté par Me Poumo, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 16 mars 2026 par lequel la préfète du Rhône

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dd1

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

née le 15 Mai 1956 à POUM (98826) demeurant ...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007740365

Admin. suprême

13 février 1987

13 février 1987

A..., eu égard à la gravité de l'état de la victime et aux risques sérieux d'infection microbienne auxquels l'exposaient des blessures au poumon et à l'abdomen ; Considérant, d'autre part que si, à la

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007827032

Admin. suprême

29 mars 1993

29 mars 1993

nouveau été classé en première position sur la liste d'admission n'est pas de nature à entraîner l'annulation de l'examen attaqué ; Sur le détournement de pouvoir : Considérant que le détournement de pouvor

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000042623019

Admin. suprême

30 novembre 2020

30 novembre 2020

de leur vie ainsi qu'à leurs intérêts supérieurs dès lors que le port du masque de manière prolongée crée un manque d'apport en oxygène et entraîne la production de réactions biochimiques dans leurs poumons

Source officielle
CC

soc

613721b5cd580146773f65a1

Cassation

14 mai 1992

14 mai 1992

nouveau Code de procédure civile ; Attendu que Francis X..., salarié de la Société franco-belge de fabrication de combustibles, (la société) a été opéré le 25 juillet 1984 d'une tumeur cancéreuse du poumon

Source officielle
CC

civ2

61372412cd58014677411dd8

Cassation

18 novembre 2003

18 novembre 2003

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Sabatino X..., ancien mineur, reconnu atteint de silicose, est décédé des suites d'un cancer du poumon

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024942937

Admin. suprême

7 décembre 2011

7 décembre 2011

B, blessé aux jambes pendant la guerre d'Algérie et titulaire d'une pension militaire d'invalidité définitive au taux de 45 %, est décédé le 25 novembre 2005 d'un oedème aigü du poumon ; que pour rejeter

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2204125_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

En tout état de cause, il ressort des pièces du dossier que le centre hospitalier universitaire de Lille a opéré une retenue sur le traitement de Mme A, aide-soignante à l'Institut Cœur Poumon de cet établissement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2500127_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

retrouve sans parloirs, loin de toute sa famille avec laquelle la communication est très compliquée depuis le centre pénitentiaire ; - elle-même est suivie pour un cancer du sein agressif métastasé au poumon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3fbd3db21cbdd8d2c8

Appel

8 décembre 2009

8 décembre 2009

Après la réalisation de la péricardectomie avec fenêtre péricardo-péritonéale, M X...a présenté une décompensation respiratoire par pneumopathie sur le poumon gauche.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100385_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

hauteur de 156 255 euros s'agissant de son lymphosarcome, de 219 392 euros s'agissant de son lymphome, de 207 854 euros s'agissant de son cancer du rein et de 228 748 euros s'agissant de son cancer du poumon

Source officielle