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751 résultats pour « Poignard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01989_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

Mme B aurait ainsi été poignardée par ses frères et aurait été plusieurs fois menacée de mort. Sa famille l'aurait également menacé de s'en prendre aux enfants du couple.

Source officielle

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CC

soc

6079b0c19ba5988459c4ff82

Cassation

21 mai 1981

21 mai 1981

D'UNE FONCTION D'ACCUEIL; QU'UN AUTRE AVENANT DU 13 NOVEMBRE 1975 A PRECISE LA NATURE DE CES FONCTIONS; QUE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA COTE-D'OR A PROMU, LE 1ER JANVIER 1976, MONIOT POINSARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b8bd3db21cbdd86106

Appel

2 avril 2002

2 avril 2002

PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Florence Y

6137263acd58014677423f10

Cassation

27 septembre 2005

27 septembre 2005

que le secteur de la Casbah n'était pas celui du régiment de Jean-Marie Le X..., le fait qu'Ahmed B... aurait été torturé à son domicile devant sa femme et ses enfants, l'histoire rocambolesque du poignard

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0709JUD006606909

Admin. suprême

9 juillet 2013

9 juillet 2013

La troisième victime fut poignardée le 30   novembre 1995 dans la caravane où elle vivait.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0117JUD006606909

Admin. suprême

17 janvier 2012

17 janvier 2012

La troisième victime fut poignardée le 30   novembre 1995 dans la caravane où elle vivait.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd85978

Appel

31 octobre 2001

31 octobre 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c893bd3db21cbdd85abc

Appel

17 décembre 2001

17 décembre 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85ce5

Appel

30 janvier 2002

30 janvier 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd8619f

Appel

21 mai 2002

21 mai 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd8628e

Appel

12 mars 2002

12 mars 2002

POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 12 MARS 2002 Appel d'une décision (N° R.G. 98/451 - 3ème Chambre) rendue par le Tribunal de Grande Instance

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

616308005a67331bacec3c75

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd9f

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

POUGNAND S. E. LA. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca92bd3db21cbdd8b692

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

POUGNAND S. E. L. A. R. L. DAUPHIN & MIHAJLOVIC COUR D'APPEL DE GRENOBLE ARRET DU JEUDI 28 SEPTEMBRE 2006 SUR RENVOI DE CASSATION Recours contre une décision (No R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd86296

Appel

12 mars 2002

12 mars 2002

POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE AUDIENCE SOLENNELLE - CHAMBRES CIVILES REUNIES ARRET DU MARDI 12 MARS 2002 Recours contre une décision (N° R.G. 92/0405) rendue par le Tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c823

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

RG N° 07/03087 Grosse délivrée à : SCP CALAS SCP GRIMAUD Me RAMILLON SCP POUGNAND SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE DES URGENCES ARRET DU MERCREDI 02 JUILLET 2008 Appel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9ea

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

No Minute : Grosse délivrée le : à : SCP GRIMAUD SCP CALAS SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC SCP POUGNAND Me RAMILLON COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 04 DECEMBRE 2007

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2511256-2713037

Admin. suprême

7 octobre 2008

7 octobre 2008

  Le 29 octobre 2001, la requérante fut poignardée à sept reprises par H.O. et conduite à l’hôpital. H.O. fut inculpé de coups avec une arme tranchante et condamné à une nouvelle amende.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6948259775782d5f06280189

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Les idées délirantes de persécution sont a mécanisme interprétatif et intuitif (aurait eu l’intuition pendant la nuit que sa fille aurait été poignardée dans le dos par ses anciens patrons).

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2305196_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Lumeka " organisée par le président de son parti le 17 octobre 2020, que le soir même, des policiers se sont présentés à leur domicile, ont violé leur fille et martyrisé leurs enfants et son mari a poignardé

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