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316 résultats pour « Philippe Mathurin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 0 REFERES

69a198a4cdc6046d47ec13ad

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 12 JANVIER 2026 ---------------- N° du dossier : N° RG 25/00450 - N° Portalis DB3F-W-B7J-KHCS PRÉSIDENT : Jean-Philippe

Source officielle

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CA

1ère Chambre C

5fdc284ba50f8c4c4e686507

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

Av. du Montpelliéret, Maurin [...]

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202647_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Par des mémoires en défense, enregistré les 8 juin 2023 et 15 février 2024, la Métropole Toulon Provence Méditerranée, représentée par le cabinet d'avocats Philippe Petit et Associés, agissant par Me Pyanet

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

600fff0fc418fe77d9784a89

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

DBVM-V-B7C-JLU2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL ACO la SELARL SELARL CABINET PHILIPPE

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fdead34b119287ef03883fc

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

. - QUENARD, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et ayant pour avocat plaidant Me Philippe D..., de la E..., avocat au barreau de PARIS, substitué par Me F..., avocat au barreau de PARIS COMPOSITION

Source officielle
CA

Chambre 4-6

643105fb28558704f52e67e1

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Philippe SILVAN, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des demandes des parties dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

680b1db42c124f4fd8d6732a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Compagnie d'assurance ALLIANZ IARD demeurant [Adresse 2] - [Localité 8] représentée par Me Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Marie GUERRA-MAURIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873c4

Appel

15 décembre 2004

15 décembre 2004

Jean-Philippe X... a été engagé par la Société ODA, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la S.A.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007944730

Admin. suprême

17 novembre 1997

17 novembre 1997

Philippe R..., demeurant Centre médical Saint Etienne à Bayonne (64100), M. Gérard V..., demeurant ..., M. Jean-Paul XX..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007834059

Admin. suprême

13 avril 1992

13 avril 1992

Philippe Y..., Johnny XM..., Marc U..., Mlle Danièle L..., M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fca72cd2e7fb35f58ae2d95

Appel

14 octobre 2020

14 octobre 2020

représentée par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053, avocat postulant assistée de Me Prune SCHIMMEL-BAUER de l'AARPI HERBIERE FRACHON & SCHIMMEL, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e60

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Philippe E... indique que M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63cb92909c02507c9078dc1f

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Philippe SILVAN, Président de chambre, chargé du rapport, qui a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CC

comm

6137239ccd5801467740c065

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

Philippe A..., demeurant ..., 10 / de l'EURL Hermitage, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 11 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a82

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Boulevard Montmorency 53000 LAVAL non comparante-représentée par Madame Cécile B..., munie d'un pouvoir INTIMEE : LA SOCIETE EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS OUEST (ETPO) Route de Mazé 49250 ST MATHURIN

Source officielle
CA

1ère Chambre

69613d4fcdc6046d47c47b16

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Philippe MAUREL et Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseillers. Greffier : Mme Ingrid HUGUENIN, Greffier, lors des débats et Mme Leila Zait au prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63660afbbb0cef7f742791c7

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

REGIONAL DU SUD EST Copie exécutoire délivrée le :04/11/2022 à : Me Florent HERNECQ, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean-louis LAGADEC, avocat au barreau de TOULON Me Isabelle PIQUET-MAURIN

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CA

1ère Chambre

6700d6d9836fac7141b7e8ba

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Cédric SAUNIER et Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

4e chambre civile

62cfb216548bc59fcf4f0f7e

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e9b00fcdc6046d47382242

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Monsieur Philippe MAUREL et Mme Anne-Sophie WILLM, Conseillers. M.

Source officielle