sur lequel il avait pouvoir de direction et de contrôle, étant précisé à nouveau qu'aucune décision n'était prise par ledit salarié et que les comptes étaient présentés par Philippe X... seul ; "alors

Bruno, - A...Philippe, - Y...

Y... commis par l'accusé, que la perte de revenu subie par Hélène Z... du fait de sa démission de son emploi quelque temps auparavant pour se rapprocher de Philippe Y... ne trouve pas son origine dans

Y... des fins de la poursuite du chef de blessures involontaires ; "aux motifs que " la responsabilité pénale de Philippe Y..., auquel il est reproché un délit de blessures involontaires et qui n'a

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 24 octobre 1996, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis

", et ce pour le prix de 346 680 francs à raison de 100 000 francs pour les éléments corporels et le solde pour le mobilier et le matériel d'exploitation ; que, compte-tenu de régularisations relatives

résulterait d'une mauvaise position de chute de Philippe X... ; que la chute de ces deux hommes ne résulte pas d'un acte volontaire de Géry Y... ; que Philippe X... portait trace d'autres lésions bénignes

société GROUPAMA, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 26 novembre 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, notamment contre Philippe

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 16 juin 2005, qui, pour abandon de famille l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement avec sursis et mise

société pendant plus d'une année tout en n'ayant pas fait de déclaration préalable à l'embauche de salariés payés en espèces et sans remise de bulletins de paye ; que le contrat de travail liant Philippe

FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ROGER Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 9 mai 1994, qui, pour coups ou violences volontaires commis

qui avait été envisagé dans un proche avenir par la victime décédée et Philippe A... de confirmer à la somme de 80 000 francs ce chef de préjudice justement évalué par les premiers juges; que comme le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Patek Philippe, société anonyme, dont le

Philippe, - B... Robert, - Y...

X... du chef de faux à l'encontre de Laurent Y... ; "aux motifs qu' "il résulte de l'information les éléments suivants : par contrat enregistré par le service des licences de France Galop, Philippe

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 24 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef, notamment de vols qualifiés

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 10 juin 1998, qui pour abus de confiance, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 23 avril 1998, qui, dans la procédure suivie contre Christian Z... du chef de blessures

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre en l'état contre quiconque des chefs d'abus de faiblesse, vol et falsification de chèques commis