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2 155 résultats pour « Philippe BERLEAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e0447ccdc6046d47651db9

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ346 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e044a5cdc6046d47652073

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ347 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0520acdc6046d4765f3f2

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ290 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e06118cdc6046d476772af

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2023RJ169 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand

Source officielle
CA

5ème Chambre

67ef6ae866129746fdd69c03

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

RENOUARD SAS agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Philippe GUILLOTIN de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD ET ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CC

comm

61372323cd58014677405ee4

Cassation

8 décembre 1998

8 décembre 1998

Philippe Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société Paloume-Lafresnée, 3 / de M.

Source officielle
CC

comm

613722b5cd5801467740068d

Cassation

8 octobre 1996

8 octobre 1996

Dominique, Louis, Philippe A..., agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Sogevi et d'administrateur du redressement judiciaire de la SCI Les Chaumières du Golf, demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b36

Appel

26 mars 2003

26 mars 2003

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE DM/EN ARRÊT N ° AFFAIRE N : 00/00661 AFFAIRE SA GAN PREVOYANCE C/ Jean-Philippe X...

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

650bde60beee0f8318b970e6

Appel

18 août 2023

18 août 2023

CREDIT CIBLE ayant son siège social [Adresse 2] à [Localité 6] Représentée par Me Bertrand NAUX de la SELARL BNA, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 19.00339 --------------------------------

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:467926.20221229

Admin. suprême

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 29 décembre 2022. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

12e chambre

60326b267dcc649fc260564d

Appel

6 février 2018

6 février 2018

rendu(e) le 07 Décembre 2016 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° Chambre : N° Section : N° RG : 13/01664 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89faf

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Bertrand, le 06 Avril 2007 contre Monsieur H... Bruno, Monsieur I... Pascal, Monsieur K... Guilhem, Monsieur J... Denys, Monsieur G... Philippe, Monsieur C... D..., Monsieur L...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd921f3

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

La société Bertrandie a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c977bd3db21cbdd8868a

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

Belge - ... représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués associésà la Cour assisté de Maître Philippe B..., avocat au barreau de LILLE S.A.S BERAND venant aux droits de la société BERAND NORD ayant

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008014402

Admin. suprême

12 juin 1998

12 juin 1998

René F..., Maurice XL..., Philippe P..., Fabien XQ..., Patrick XP..., Raynald XO..., François XN..., Alphonse XM..., Thierry XK..., Alain XJ..., Jean-Marie XI..., Alain XH..., André XG..., Jean-Loup XF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93442

Appel

5 juillet 2016

5 juillet 2016

Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand LISSARRAGUE Me Bertrand ROL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE CINQ JUILLET DEUX MILLE SEIZE, La cour

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61624d6bed30a8f5617382fa

Appel

5 juillet 2013

5 juillet 2013

de ses représentants légaux Dont le siège social est SA CABINET JOURDAN [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par : la SCP RIBAUT, avocats au barreau de PARIS, toque : L0010 Assisté par : Me Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0435bcdc6046d47650bd9

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ339 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f9a40f8b0008cb748d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69bc2e7bcdc6046d47397d9d

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

des référé, assisté de Bertrand DUBUJADOUX, Greffier.

Source officielle

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