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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
61629bc6eaaf44d62f53e9d0
7 mars 2013
7 mars 2013
Monsieur Michel CABARET, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre
6864bdf5cf476b3ae02585ad
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ALMA [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Maître Jean-Michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal
Source officielleCour d'Appel
6253c84ebd3db21cbdd84da1
4 mai 1999
4 mai 1999
FAITS ET PROCEDURE Société de service en matière informatique, la société DIIOR s'est engagée le 18 juin 1982 par contrat qualifié de "clé en main" à équiper dans les sept mois à venir Monsieur Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a474
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Jean-Michel X... C / S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8626b
16 mai 2002
16 mai 2002
D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Béatrice X... épouse Y... née le 09 Mars 1953 à COURTRAI (BELGIQUE) Au Village 32320 RIGUEPEU représentée par Me TANDONNET, avoué assistée de Me Michèle
Source officielle1ère Chambre
6864c20431953a33f9365ead
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Michel WACHTER, président de chambre, M. Cédric SAUNIER et Madame Bénédicte MANTEAUX, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7d1
21 mars 2007
21 mars 2007
né le 08 Avril 1957 à NIORT (79000) ... 30131 PUJAUT représenté par Me Michel ALBISSON, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE : SAS SYNGENTA PRODUCTION FRANCE prise en la personne de son
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af6b
19 mars 2008
19 mars 2008
P. 635 84031 AVIGNON représentée par la SCP GONTARD- TOULOUSE- MAUBOURGUET- BARRAQUAND- AMBROSINO, avocats au barreau d' AVIGNON, plaidant par Maître Jean- Michel AMBROSINO, avocat au barreau d' AVIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1b2
8 avril 2008
8 avril 2008
représenté par Maître Michel DEPOUILLY, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉE : SA MECELEC prise en la personne de son représentant légal en exercice BP 96 Rue des Condamines 07300 MAUVES
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cffc
11 décembre 2008
11 décembre 2008
X... pendant la durée du tournage, * en tout état de cause, de constater que Mme M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864d2
28 novembre 2002
28 novembre 2002
Michael David R.
Source officielle2ème chambre section A
66162be399851e0008f1e6ae
9 avril 2024
9 avril 2024
BARNIER de la SCP TOURNIER & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES APPELANT Madame [D] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jean paul CHABANNES de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS,
Source officielle3e Chambre B
61609215db7ff645d8566553
6 mars 2014
6 mars 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Michel CABARET, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
69e1ce70cdc6046d47897d88
16 avril 2026
16 avril 2026
- signé par Michel Rispe, président de chambre et par Jeanne Pambo, greffier, présent lors de la mise à disposition. ******** [J] (X Internet [N] Compagny), est en charge de l'hébergement, de
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2501215_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Au cours de l'audience publique tenue le 19 juin 2025 à 14h en présence de Mme Matusinski greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Michel, juge des référés ; - les parties n'étaient
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007777326
12 décembre 1990
12 décembre 1990
Michel XB..., demeurant ... ; - n° 113 261, présentée par Mme Francine des XW..., demeurant ... à La Côte-Saint-André (38260) ; - n° 113 262, présentée par M.
Source officielleChambre 2-4
6285e09c6a1876057df5d210
18 mai 2022
18 mai 2022
/16013 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIMMJ [Y] [H] veuve [D] [R], [E] [D] C/ [O] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe- laurent SIDER Me Véronique TOURNAIRE-CHAILAN
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84ae4
23 janvier 1999
23 janvier 1999
MERCIER, intitulé "MICHELE MERCIER, MERVEILLEUSE ANGELIQUE", conçu à partir des plus belles photos de Michèle MERCIER et de textes signés Robert HOSSEIN, Raymond A... et Henri-Jean SERVAT.
Source officielleChambre des Urgences
668e2567fcf93851fdd64781
9 juillet 2024
9 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES Me Charlotte TOURNIER ARRÊT du : 09 JUILLET 2024
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afd0
5 mars 2008
5 mars 2008
Monsieur Michel Y... ... ...
Source officiellePage 11 sur 29