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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a86c28cdc6046d4781ed74
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 24/06/2025 devant Monsieur Philippe FREY, président, Monsieur Jean POUJADE, Monsieur Maxime AMAR, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a88c76cdc6046d4785b4d3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 09/12/2025 devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Monsieur Maxime AMAR, Monsieur Philippe SCOZZI, juges, assistés de Maître Denis GIUSEPPIN
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c21b1ecdc6046d47bab89d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 01/07/2025 devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Monsieur Jean-François BRUNENGO, Monsieur Maxime AMAR, juges, assistés de Monsieur Vincent
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c24deacdc6046d47bf459f
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 07/10/2025 devant Monsieur Maxime AMAR, président, Monsieur Jean POUJADE, Monsieur Philippe SCOZZI, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c2628fcdc6046d47c11f5c
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 07/10/2025 devant Monsieur Maxime AMAR, président, Monsieur Jean POUJADE, Monsieur Philippe SCOZZI, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c272aecdc6046d47c298ec
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 07/10/2025 devant Monsieur Maxime AMAR, président, Monsieur Jean POUJADE, Monsieur Philippe SCOZZI, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c2731dcdc6046d47c2a276
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 21/10/2025 devant Monsieur Benoît DEBAINS, président, Madame Marie BIDAN, Monsieur Maxime AMAR, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c27e45cdc6046d47c3a2cb
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 21/10/2025 devant Monsieur Benoît DEBAINS, président, Madame Marie BIDAN, Monsieur Maxime AMAR, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES
Source officielleChambre des Référés
65a58b27919da7c4f179a0f9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ; Représentée par Me Denis SOLANET, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 384, avocat postulant et de Me Maxime
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463203.20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Maxime Boutron, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de M. A.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:437248.20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8992f
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Vu le recours formé par : Monsieur Gérard X... ... 83120 SAINTE MAXIME représenté par Maître Philippe DE LUMLEY WOODYEAR (barreau de Draguignan) Demandeur au recours, contre une décision
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89931
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Vu le recours formé par : Monsieur Gérard S... ... 83120 SAINTE MAXIME représenté par Maître Philippe DE LUMLEY WOODYEAR (barreau de Draguignan) Demandeur au recours, contre une décision
Source officiellecomm
61372183cd580146773f463f
25 mars 1991
25 mars 1991
branches : Attendu selon l'arrêt attaqué rendu en matière de référé (Versailles, 15 juin 1989) que la société Y..., qui avait conclu le 18 octobre 1988 un accord avec la société Barphone pour la cession
Source officielleciv3
61372292cd580146773fe9ae
13 décembre 1995
13 décembre 1995
Maxime G..., décédé et aux droits duquel se trouvent Mme Mirelle G... et M. Marc G..., celui-ci agissant également en son nom personnel, demeurant ..., 8 / de M.
Source officielleChambre 1-9
63b7cc806b63637c907b789f
5 janvier 2023
5 janvier 2023
1961 à [Localité 7] ([Localité 7]) de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] Monsieur [T] [Z] de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] Tous représentés et assistés par Me Maxime
Source officielle1ère Chambre
634f9575b5afe5adfff28a00
18 octobre 2022
18 octobre 2022
A la suite de diverses cessions de parts, le capital de la société Apopka s'est retrouvé réparti, à parts égales, entre la société de droit luxembourgeois Origami Realty (Origami) détenue par M.
Source officielleChambre commerciale
653ca69183c9498318209d0f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[N] [Z] [E] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Maxime Benoit GUERIN-FLEURY, membre de la SARL MAXIME GUERIN-FLEURY, avocat au barreau de NOUMEA S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 3-2
68676bd8fdaf41a8356be651
3 juillet 2025
3 juillet 2025
barreau de NICE, plaidant LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE L' [Adresse 11] pris en la personne de son syndic en exercice la SARL unipersonnelle CITYA [Localité 14], représentée par Me Maxime
Source officielle3ème Chambre Commerciale
660cf26c7c1ccb0008628f3b
2 avril 2024
2 avril 2024
Le prix de cession provisoire était fixé à 647.000 euros, payé le jour de la signature, et un prix de cession définitif a été fixé à 775.000 euros.
Source officiellePage 11 sur 33