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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
63d0d56c81a7b805de12b447
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[I] et de la SCI Math Immo. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c94
12 novembre 2013
12 novembre 2013
De leur union sont issus quatre enfants, Mathys né le 6 septembre 2006, Noémie née le 3 juillet 2008, Emma, née le 30 janvier 2011 et Lise née le 27 décembre 2012.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0505DEC000006821
5 mai 2022
5 mai 2022
s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 68/21 Rene MATHY
Source officielleChambre 4-6
679484d35336e7e668efcd7d
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, M.Pascal MATHIS, Président de Chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleciv1
6137236bcd58014677409884
10 mai 2000
10 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maty, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2511165_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
A..., représentée par Me Mathis, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2506158_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
B, représenté par Me Mathis, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2506160_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 13 juin 2025 et le 30 juin 2025, Mme A, représentée par Me Mathis, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307283_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
L'Hôte, vice-président, - et les observations de Me Mathis, représentant M. B.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA03625_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Mathis et Mathieu C, et Mme B F, ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Paris, sur le fondement des dispositions des articles R. 532-1 et R. 541-1 du code de justice administrative
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2301285_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n° 2301285 du 20 mars 2023, le juge des référés a, sur la demande de la société Mathis prescrit une expertise confiée à M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2601200_20260213
13 février 2026
13 février 2026
juridique, sous réserve de l’admission définitive de Mme B... au bénéfice de l’aide juridictionnelle et du renoncement de Me Mathis au bénéfice de la part contributive de l’Etat.
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8deaf
23 mai 2011
23 mai 2011
* * * * * Des relations ayant existé entre Madame Raphaëlle X... et Monsieur Lionel Y... est issu un enfant : Mathys Y... né le 1er mars 2005, reconnu par ses deux parents.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302729_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Mathis, avocat de Mme C et M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2505760_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Rogniaux, - et les observations de Me Mathis pour Mme C....
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2300958_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
prononcer sur les désordres affectant l'immeuble " Connexio " dont elle est propriétaire, situé à proximité des travaux d'ouvrage à sens unique en partie en tunnel entre la sortie Ouest de la Voie Mathis
Source officielleJuge unique 5
DTA_2302324_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
B C, représenté par Me Mathis, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 mars 2023 par lequel le préfet de l'Isère
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c60
29 octobre 2013
29 octobre 2013
Y...et Mme X...est né Mathis le 29 décembre 2003. Les parents se sont séparés.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11055
18 octobre 2017
18 octobre 2017
Sion Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 20 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Alpha math, société
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
66bb9e50f22cc9e754fc3cfb
2 juillet 2024
2 juillet 2024
A cette date, la société civile immobilière Matys Immo, représentée, se réfère à son assignation.
Source officiellePage 11 sur 210