la Cour, que la prévenue a déclaré que les 374 bijoux en métaux précieux vendus d'octobre 1988 à novembre 1991 provenaient du petit coffret de bijoux très anciens et non poinçonnés dont elle avait hérité

la Cour, que la prévenue a déclaré que les 374 bijoux en métaux précieux vendus d'octobre 1988 à novembre 1991 provenaient du petit coffret de bijoux très anciens et non poinçonnés dont elle avait hérité

]) [V], demeurant [Adresse 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C341722024009418 du 18/10/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) représentée par Me Hélène

X... pour chacun des chefs de prévention, sauf en ce qui concerne la mention erronée concernant l'héroïne ; qu'en conséquence, la cour confirmera la relaxe partielle de ce chef et déclaration de culpabilité

C/ DEFENDERESSE * SAS H & A LOCATION, [Adresse 3], Comparaissant par Maître Hélène PELISSIER-GATEAU, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Jean GONTHIER, Avocat au Barreau de Bordeaux

société Horeto, la société Eurobar et la société Accor-cocktail expo, avec effet au 1er juillet 1991 ; que la société Eurobar a conservé le bâtiment 3 et a repris le bâtiment 7 ; que la société Eurobar a hérité

La venderesse avait hérité de l'immeuble à la suite du décès de sa mère, survenu le 17 mai 2016. 3.

résulte de l'enquête préliminaire diligentée par la Brigade des stupéfiants de la DEPJ de Strasbourg depuis le 3 janvier 2017, l'existence d'un trafic de produits stupéfiants et plus particulièrement d'héroïne

X... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande en paiement de rappels de salaires et congés payés afférents, alors, selon le moyen : 1 / qu'on ne peut transiger sur des matières qui intéressent

l'application de l'article 1652 du code civil" alors qu'il résultait sans ambiguïté des dispositions des statuts de la société que les héritiers non pharmaciens de l'associé prédécédé ne pouvaient hériter

(alias MATHILDE or ORNELLA), [L.G.], [J.D.] (alias VANESSA, CELIA or JOY) referred to their financial difficulties and their desire to earn money by meeting men through the server.

cette association a été mise en liquidation judiciaire le 7 mai 2002 avec un passif déclaré de 731 528 euros ; que, durant la période visée à la prévention, les présidents de l'association ont été Hélène

I... et de la SNC I... constatait l'existence d'infractions fiscales ; qu'en s'abstenant de rechercher si Hélène I... et la SNC I... apportaient des éléments de preuve de nature à combattre utilement

connexité ; Vu les mémoires ampliatifs communs aux demandeurs et les mémoires en défense ; Sur le premier moyen de cassation, il est reproché à l'ordonnance attaquée d'avoir été rendue par " Hélène

Arnaud C..., lieutenant de police, Mme Valérie D..., capitaine de police, Mme Hélène E..., lieutenant de police, M. Joël F..., capitaine de police, Mme Valérie G..., capitaine de police, et M.

Portalis 35L7-V-B7K-CMRCX Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 12 Décembre 2025 - Juge de la mise en état de [Localité 1] - RG n° 16/18314 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène

Portalis 35L7-V-B7K-CMQKP Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 12 Décembre 2025 - Juge de la mise en état de PARIS - RG n° 16/18314 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène

23 mars 2006, à 12 heures 50, le service des douanes a interpellé Mohamed X... à un péage autoroutier, alors qu'il transportait dans son véhicule treize kilogrammes de cocaïne et deux kilogrammes d'héroïne