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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad75cccdc6046d47f023e9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
jugement est exécutoire de plein droit à titre provisoire, Fixe les dépens tels que prévus aux articles 695 et 701 du Code de Procédure Civile à 31,79 euros, Composition du Tribunal : Mme Caroline MAILLARD
Source officielle2ème chambre
DTA_2208025_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
H, représentés par Me Maillard, déclarent se désister purement et simplement de leur requête et de leur action. Par un mémoire en défense, enregistré le 19 avril 2024, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2512675_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
du 16 octobre 2025 par laquelle le conseil municipal de Roubaix a décidé notamment d’émettre un avis favorable à la reconnaissance de l’intérêt métropolitain du Vélodrome André Pétrieux, du stade Maillard
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2304810_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
A B, représenté par Me Maillard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 octobre 2022, par lequel le préfet du Val-d'Oise a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter
Source officielle9ème chambre
DTA_2106590_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Charageat, premier conseiller ; - et les observations de Me Langlois, substituant Me Maillard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69e342b6cdc6046d47aabd2b
10 avril 2026
10 avril 2026
[I] [A] : Maître Céline MAILLARD Faits et procédure : Conformément aux dispositions de l'article L.681-1 du Code de Commerce : a fait au Greffe de ce Tribunal, une demande d'ouverture de procédure de
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69e3442dcdc6046d47aad4cd
10 avril 2026
10 avril 2026
Localité 1] Comparant Composition du Tribunal lors des débats : Président Juges Ministère Public Greffier : François MARCHAND : Jacques BEAUCIEL et Sylvie SAUVAGET : M.BLAKE HEIMBURGER : Maître Céline MAILLARD
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
643f8900ad85da04f53a3cfb
8 juillet 2022
8 juillet 2022
attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 3] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE ASSOCIATION [1] Représentée par Me Bertrand MAILLARD
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afbf0fcdc6046d471df0ba
4 avril 2025
4 avril 2025
Maître [D] [K] [Adresse 2] [Localité 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND Juges : Isabelle BORDEAUX et Sylvie SAUVAGET Greffier : Maître Céline MAILLARD
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69c61c0acdc6046d471ffc24
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Maître, [L], [D], [Adresse 2], [Localité 1] d'autre part, Composition du tribunal lors des débats : Président : Isabelle BORDEAUX Juges : Philippe BAHU et Sylvie SAUVAGET Greffier : Maître Céline MAILLARD
Source officielleEtrangers urgents
DTA_2601593_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Cantié : - a présenté son rapport, - a entendu les observations de Me Maillard, représentant M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2207281_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique, - le rapport de Mme Jimenez, présidente ; - et les observations de Me Rein substituant Me Maillard, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d467
17 janvier 2011
17 janvier 2011
de Colin-Maillard dès sa sortie de prison, puis fixer la date d'une première rencontre à Colin-Maillard avec sa fille, après que l'équipe ait également rencontré la mère et l'enfant.
Source officielle4e chambre
62833c5a5a52a8057d991973
16 mai 2022
16 mai 2022
MAISONS BARBEY MAILLARD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité.
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
6a0b735fcdc6046d471e5f04
6 mai 2026
6 mai 2026
judiciaire, Ordonne l'exécution provisoire du présent jugement, Fixe les dépens tels que prévus aux articles 695 et 701 du Code de Procédure Civile à 30,20 euros, Composition du Tribunal : Mme Caroline MAILLARD
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad5594cdc6046d47edae95
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[H] [K], représentant des salariés, devant : Mme Caroline MAILLARD, M. [L] [D] et M.
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad75e1cdc6046d47f02512
2 juillet 2025
2 juillet 2025
judiciaire, Ordonne l'exécution provisoire du présent jugement, Fixe les dépens tels que prévus aux articles 695 et 701 du Code de Procédure Civile à 31,79 euros, Composition du Tribunal : Mme Caroline MAILLARD
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c49f63cdc6046d47fac201
15 janvier 2025
15 janvier 2025
en la personne de Me, [A], [X], administrateur judiciaire, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, en présence de Mme, [P], [N] représentante des salariés, devant : Mme Caroline MAILLARD
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c4b5a0cdc6046d47fc4f42
28 janvier 2026
28 janvier 2026
6 mois conformément à l'article L. 621-3 du Code de Commerce, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, et en présence de M., [U], représentant des salariés, devant : Mme Caroline MAILLARD
Source officielleciv3
607940fa9ba5988459c3fd45
24 juin 1971
24 juin 1971
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE QUE LES ETABLISSEMENTS MAILLARD ONT CHARGE DUPUIS DE L'EXECUTION DE TRAVAUX DE MACONNERIE POUR
Source officiellePage 11 sur 223